29 mars 2024 à 11:33:59

Auteur Sujet: pv pour pollution sans appareil alors que ct encore valide  (Lu 2106 fois)

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bonsoir tout le monde , j ai une petite question : je viens de prendre un pv ( 90 e ) par la police nationale pour pollution alors qu ils n avaient aucun appareil de controle et que mon CT est encore valable 1 an ! quelqu un pourait m éclairer ? merci .

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Re : pv pour pollution sans appareil alors que ct encore valide
« Réponse #1 le: 07 août 2021 à 08:45:29 »
Ca serait bien de donner un peu plus de détails sur ce qui t'es arrivé, histoire qu'on puisse te comprendre un minimum

L'intitulé exacte de l'infraction avec l'article du code de la route serait également facilitant

Après si on parle de l'absence de vignette Crit'Air (en fonction du lieu de l'infraction) c'est assez vite vu

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Re : pv pour pollution sans appareil alors que ct encore valide
« Réponse #2 le: 07 août 2021 à 09:56:55 »
Slt

Juste à lire comme ça, je vois que le CT est valable depuis 1 an, il ne date d'hier.
5 min avant sa mort, il était vivant !!! !!! !!!

Ton Z12, fume noir car ta vanne EGR est encrassé :icon_lol  Preuve à l'appuie >  :casque
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Une CORSA B GSI à coté de la SENATOR B 3.0i 24V !!!

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Re : pv pour pollution sans appareil alors que ct encore valide
« Réponse #3 le: 07 août 2021 à 16:50:12 »
Dans tous les cas un CT valide n'a jamais été un moyen de passer outre un contrôle anti pollution des forces de l'ordre

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Re : pv pour pollution sans appareil alors que ct encore valide
« Réponse #4 le: 08 août 2021 à 01:35:33 »
bonsoir tout le monde , et désolé pour ma réponse tardive ! comme je l ai dis , je me suis fait verbalisé par deux motards de la police nationale , pour pollution ( fumée noire au démmarage ) sans aucun appareil de controle ( sonde ) ils m ont mis une amende de 90 e sans me donner de délai pour le diag et la réparation , alors que mon ct n avait qu un an ! donc il me reste un an ! ( ça c est pour BASS MANTA !!! ) franchement , je n ai pas les yeux constamment dans le retro , bref aprés une inspection , c etait ma vanne EGR qui etait en cause , je l ai changée , et tout va bien ! ma question est : ont ils le droit de me verbaliser sans délais pour la réparation alors que mon ct est encore bon ??? merci pour tout .

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Re : pv pour pollution sans appareil alors que ct encore valide
« Réponse #5 le: 08 août 2021 à 10:03:16 »
Je me suis pris, je ne sais combien de PV pour le bruit ( 120DB ) et sans appareil de mesure.
Leurs oreilles saignaient malgré le casque  :ptdr donc, pas besoin d'appareil pour preuve ( un selfie à la rigueur XD ).

J'avais même des immo du véhicule, je me rendais simplement au commissariat et j'expliquer que même si c'est une berline;
le moteur est un 6 cylindres de 200cv tout comme une Porsche et que forcément, elle fait un peu plus de bruit  :whistling


J'ai eue un PV, pour " régime excessif " avec ma MANTA B Guy Fréquelin ( 120 DB aussi ), rupteur entre 2 dos d'âne en ville.
Sur un parking, pour " vitesse excessif " avec la Fréquelin lol Pas besoin d'appareil de mesure, mais de perte de point.

Dans ton cas, il aurait pu mettre " fumer excessif ", elle devait bien fumer pour qu'il te mette un PV.
Car sinon, il laisse couler en général.

La validité de CT ne rentre pas en compte, il dit juste que ta voiture était en parfait état de fonctionne à sa date de son passage.
Tu aurais pris un PV, pour " pneu lisse ", " échappement percé ", c'était pareil.
 
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Re : Re : pv pour pollution sans appareil alors que ct encore valide
« Réponse #6 le: 09 août 2021 à 08:22:30 »
bonsoir tout le monde , et désolé pour ma réponse tardive ! comme je l ai dis , je me suis fait verbalisé par deux motards de la police nationale , pour pollution ( fumée noire au démmarage ) sans aucun appareil de controle ( sonde ) ils m ont mis une amende de 90 e sans me donner de délai pour le diag et la réparation , alors que mon ct n avait qu un an ! donc il me reste un an ! ( ça c est pour BASS MANTA !!! ) franchement , je n ai pas les yeux constamment dans le retro , bref aprés une inspection , c etait ma vanne EGR qui etait en cause , je l ai changée , et tout va bien ! ma question est : ont ils le droit de me verbaliser sans délais pour la réparation alors que mon ct est encore bon ??? merci pour tout .

J'avais bien lu la première fois, mais si tu réponds pas aux questions qui te sont posées, c'est compliqué de te répondre...

Après si t'as pas envie de chercher à comprendre, bon courage toi pour la suite! Je répète le CT n'a rien à voir pour la verbalisation ou pas vis à vis de ce motif.

A part ça on parle de quel véhicule exactement? Je doute qu'il s'agisse d'un 1,2l essence pour le coup et avec un diesel y'a pas de sujet,  s'il fume noir, tu es verbalisable au titre de l'article 318-1 du Code de la Route pour "émissions de fumées, de gaz toxiques, corrosifs ou odorants, dans des conditions susceptibles d'incommoder la population ou de compromettre la santé et la sécurité publiques" et c'est réprimée par une amende de 3ème classe, le tout sans nécessité de mesure quelconque de ton niveau de pollution puisque ça se limite à un contrôle visuel et/ou olfactive effectué par l'agent.

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Re : pv pour pollution sans appareil alors que ct encore valide
« Réponse #7 le: 09 août 2021 à 12:33:57 »
Je n'avais pu les thermes adéquate pour retrouver le texte de loi.
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