Pour revenir sur le sujet des assurances et des pneus neiges, contrat sous les yeux je ne trouve aucune clause qui en parle.
En exclusion qui se "rapproche" j'ai:
- d'un élément non conforme aux données d'origine du véhicule selon le constructeur
- les dommages survenues au cours d'épreuves, courses, ou compétitions (ou leurs essais) soumises à l'autorisation des pouvoirs publics si vous y participez comme concurrent, organisateur ou préposé de l'un d'eux
- les dommages survenues au cours de l'utilisation du véhicule sur circuit privé
- les dommages qui seraient la conséquence directe et exclusive d'un défaut d’entretien, de l'usure du véhicule ou de la chute de ses accessoires
- les dommages subit par les pneumatiques sauf si ces dommages sont la conséquence d'un accident affectant d'autres parties du véhicule
Les reste des exclusions concerne les guerres, le transport de marchandise radioactive ou d'armes, l'usure, l'immersion ou l'immobilisation trop longue, la responsabilité d'un tiers en tant que fournisseur de pièces ou main d’œuvre non conforme aux règles de l'art, chaleur ou froid excessif, l'utilisation de carburant non adéquat, le non respect de l'entretient périodique du constructeur, campagne de rappel, pièce non garantie, problème électrique ayant pour origine le montage d'équipement de 2nd monte, diagnostic, recherches de panne, essais, ....
