[Infraction] Excès de vitesse : Je ne suis pas le chauffeur,comment procéder ?

[PCG@MER]

Mettre ma femme en premier ...sur la carte grise , elle n'apparait pas,il n'ya que mon nom sur la carte grise
Ai je le droit de lui donner la voiture et de barrer la carte grise,cedee le ......
Je pense que le numero de la voiturd ne chzngera pas mzis qu'elle va devoir repayer une nouvelle cartd grise ?

Ben c'était mon cas  Il y avait nos deux noms sur la CG. lorsque j'ai reçu le pv, je n'ai balancé personne et comme j'étais le premier sur la liste, c'est moi qui ait pris 
Je ne pense pas qu'on puisse parler de changement de propriétaire mais bien d'une modification de nom. Les adresses restent les mêmes.

Je confirme, appelle la préfecture et demande au service des cartes grises.

[PCG@MER]

Kinto, ta réponse est là -> http://vosdroits.service-public.fr/F10613.xhtml

[kinto]

Merci!
Je vais m'en occuper rapidement,j'en ai marre de cette situation,

Sources de conflits idiots..faudrait que je me laisse bouffer mes 12 points et tout le monde serait content !
Je veux bien assumer mes erreurs de conduite ,les pv, quand on roule beaucoup c'est inevitable ,mais de la a tout perdre parce que ma femme s'en fout.....

[PCG@MER]

Moi j'ai réglé le problème.

La twingo au nom de Madame, ma titine à mon nom 

[kinto]

Moi j'ai réglé le problème.

La twingo au nom de Madame, ma titine à mon nom 

Ben oui mais quand ma femme a rachete sa seconde voiture il y avait la prime a la casse et comme le premiere voiture etait a mon nom,du coup on n'a pas reflechi 1 seconde

[Matthieu8671]

Autre solution, changer de femme ...

[PCG@MER]

Autre solution, changer de femme ...

tu sors.......

[Slygnum]

Perso j'ai tout mes points même si je respecte pas souvent la loi de la jungle de la route.
Mais je pense à tous ceux qui sont victime de doublette.

Un vrai calvaire malgré qu 'il n'ont rien fait.

C'est vrai que pour les doublettes cest plutôt chiant.
Car en plus cela coûte 1 recommandé à chaque fois.
Petit conseil pour nos forumeurs, si vous êtes victime d'une doublette, vous êtes en droit de réclamer une nouveau numéro d'immatriculation. Seul les frais de gestion sont à votre charge, soit 3€ environ.

[PCG@MER]

OUi, bon.... les doublettes sont pas trop courantes sur les OPEL 

En général ca touche des marques plébiscitées souvent utilisées sur des braquages et autres go fast comme AUDI, BMW...

[RIC]

Alors t'as fait comment du coup ? car ce lien c'est uniquement en cas de mariage ou divorce 

Kinto, ta réponse est là -> http://vosdroits.service-public.fr/F10613.xhtml

[Tof62]

salut a tous 
je vais me permettre un petit HS , mais en restant tout de même dans le même genre de problématique
j'espère que les modos m'en excuseront 
voici le problème :
ma femme vient de recevoir un PV pour un véhicule qu'elle ne possède plus, car celui ci a été vendu il y a presque 2 ans ( en mai )
que faire ?

merci pour votre aide , et désolé encore pour le HS

[TinselTown]

A mon avis il faut que tu te munisse du certificat de cession, et que tu remplisse la requête en exonération en y joignant la copie de celui-ci

[Tof62]

  merci Tinsel 

[PCG@MER]

salut a tous 
je vais me permettre un petit HS , mais en restant tout de meme dans le meme genre de problematique
j espere que les modos m en excuseront 
voici le probleme :
ma femme vient de recevoir un PV pour un vehicule qu elle ne possede plus , car celui ci a été vendu il y a presque 2 ans ( en mai )
que faire ?
merci pour votre aide , et desolé encore pour le HS

Alors.....
Si ca fait deux ans, vous êtes deux à être en tort........
La déclaration d'achat adressée à la Préfecture par le nouvel acquéreur se fait dans un délai maxi de 15 jours (1 mois toléré)
La déclaration de cession adressée à la Préfecture par l'ancien propriétaire se fait au plus tôt, toujours dans un délai maxi de 15 jours.

Si l'un ou l'autre ne fait pas la déclaration pour x raisons, l'autre ou l'un peut s'en justifier, l'un des deux actes ayant été enregistré auprès des services compétents.
La contestation de l'infraction est d'autant plus simple.

Par ailleurs; l'infraction elle même serait arrivée directement chez le nouveau propriétaire 

[Tof62]

merci PCG@MER
par contre , notre declaration de cession a bien été deposée a sous prefecture suite a la vente du vehicule
mais j ai un gros doute sur le serieux de l acheteur , car le motif du PV est : defaut d assurance !!
manque de serieux de l administration justement ? on sait tous tres bien que ce genre de probleme est frequent
je pense que l on va simplement contester l infraction comme tu me le propose et y joignant la copie de declaration de cession du vehicule

merci encore PCG@MER 

[PCG@MER]

Je t'en prie 

Fais attention à l'avenir   

[Tof62]

attention a quoi ? 
on a tout fait comme il faut pourtant
ah oui , faire attention a l administration française ?
 

[ssrw38]

Bonjour
Après avoir vendu un véhicule à un particulier quelques semaines plus tard je suis retourné sur le site de la préfecture pour demandre un certificat de non gage.Et c'était devenu impossible. J'en ai déduis que acheteur, vendeur celui là c'est sur !, et administration avaient leur boulot.
Peut être un moyen de limiter les problèmes plus tôt car si le changment de propriétaire n'avait pas été enregistré j'aurais du obtenir ce certificat de non gage.
Cordialement

[Slygnum]

Bonjour
Après avoir vendu un véhicule à un particulier quelques semaines plus tard je suis retourné sur le site de la préfecture pour demandre un certificat de non gage.Et c'était devenu impossible. J'en ai déduis que acheteur, vendeur celui là c'est sur !, et administration avaient leur boulot.
Peut être un moyen de limiter les problèmes plus tôt car si le changment de propriétaire n'avait pas été enregistré j'aurais du obtenir ce certificat de non gage.
Cordialement

J'ai pas vraiment compris ton histoire là