03 novembre 2026 à 18:11:21

Auteur Sujet: La plaque d'immatriculation suit t-elle toujours le véhicule en France?  (Lu 7184 fois)

Hors ligne jpdc91

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Bonsoir,
étant Belge habitant en France,j'ai fais immatriculer mon véhicule en France :whistling
J'aimerais savoir comment ça se passe lors de la revente de mon véhicule?
Dois-je laisser la plaque dessus pour le prochain acquéreur ou dois-je la reprendre comme en Belgique? :reflexion
Ps: Avant de laisser mon véhicule vendu au prochain acquéreur,dois-je passer au contrôle technique? :icon_redface
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Myck

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Re : La plaque d'immatriculation suit t-elle toujours le véhicule en France?
« Réponse #1 le: 04 octobre 2008 à 20:27:35 »
Tu laisse tes plaques dessus, si l'acheteur reste dans ton département il garde les memes mais devra refaire la carte grise.

Si il change de département meme scénario mais il devrait finir par changer les plaques

corsa92

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Re : La plaque d'immatriculation suit t-elle toujours le véhicule en France?
« Réponse #2 le: 04 octobre 2008 à 20:31:30 »
En revanche les nouvelles plaques dès 2009 suivront toute la vie du véhicule quel que soit le département  :jap

Hors ligne jpdc91

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Tu laisse tes plaques dessus, si l'acheteur reste dans ton département il garde les memes mais devra refaire la carte grise.

Si il change de département meme scénario mais il devrait finir par changer les plaques
Et dans le cas ou je la vend en Belgique,ça se passe comment au niveau des plaques stp?
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Myck

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Re : La plaque d'immatriculation suit t-elle toujours le véhicule en France?
« Réponse #4 le: 04 octobre 2008 à 20:44:51 »
Euh  :reflexion

Je ne sais absolument pas, je laisse quelqu'un d'autre répondre :jap

Hors ligne dadkoala

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En revanche les nouvelles plaques dès 2009 suivront toute la vie du véhicule quel que soit le département  :jap

Oui à partir du 1er janvier 2009 pour les voitures neuves et dès avril il me semble pour les occas' changement de propriétaires. :ange :ange

corsa92

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En revanche les nouvelles plaques dès 2009 suivront toute la vie du véhicule quel que soit le département  :jap

Oui à partir du 1er janvier 2009 pour les voitures neuves et dès avril il me semble pour les occas' changement de propriétaires. :ange :ange
Finies les plaques avec les numéro de département  :icon_rolleyes

Hors ligne jpdc91

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Re : La plaque d'immatriculation suit t-elle toujours le véhicule en France?
« Réponse #7 le: 04 octobre 2008 à 23:29:33 »
Faudra t-il changer nos plaques d'immatriculation à cette date? :wacko
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Hors ligne dadkoala

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En revanche les nouvelles plaques dès 2009 suivront toute la vie du véhicule quel que soit le département  :jap

Oui à partir du 1er janvier 2009 pour les voitures neuves et dès avril il me semble pour les occas' changement de propriétaires. :ange :ange
Finies les plaques avec les numéro de département  :icon_rolleyes

Et oui par contre on aura possibilité de mettre (comme le F mais du coté droit) le drapeau de notre région d'origine ou du moment , ou département, ou le numéro: à voir... :ange :ange

Hors ligne dadkoala

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Faudra t-il changer nos plaques d'immatriculation à cette date? :wacko

Non non ça se changera au fur et à mesure.... Enfin il me semble, j'ai pas lu tout le document qu'on m'a donné :icon_redface...

corsa92

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Et oui par contre on aura possibilité de mettre (comme le F mais du coté droit) le drapeau de notre région d'origine ou du moment , ou département, ou le numéro: à voir... :ange :ange
C'est ce que j'ai vu c'est un moindre mal, mais ca va me rendre un peu nostalgique  :icon_redface

Hors ligne batman

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Re : La plaque d'immatriculation suit t-elle toujours le véhicule en France?
« Réponse #11 le: 04 octobre 2008 à 23:57:09 »
oui moi aussi  :undecided

Hors ligne jobo173

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Re : La plaque d'immatriculation suit t-elle toujours le véhicule en France?
« Réponse #12 le: 05 octobre 2008 à 00:58:15 »
si tu vends ta voiture en belgique comme en france tu n'as pas a recuperer tes plaques la seule demarche a faire est d'envoyer le certificat de cession que tu auras remplis avec l'acheteur a la prefecture de ton departement pour signaler que ta voiture a changé de proprietaire.

pour le controle technique il n'est pas obligatoire dans les deux premieres années. ensuite tu dois le passer avant de la vendre.
Avant je souffrais de dédoublement de personnalité...
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Hors ligne jpdc91

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Re : La plaque d'immatriculation suit t-elle toujours le véhicule en France?
« Réponse #13 le: 05 octobre 2008 à 09:38:49 »
Donc si j'ai bien compris,je dois demander à la prefecture   de mon département un  certificat de cession avant de vendre mon véhicule et le faire remplir par le future acheteur? :icon_wink
Ce certificat,est-ce qu'il peuvent me l'envoyer si je leur tel?
Pour éviter de faire la file,ou tout dois obligatoirement se faire à la prefecture ? :spoton
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Hors ligne jobo173

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Re : La plaque d'immatriculation suit t-elle toujours le véhicule en France?
« Réponse #14 le: 05 octobre 2008 à 09:44:00 »
Pas besoin de le demander tu peux l'imprimer chez toi directement

http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/fic_pdf/cerce.pdf
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Hors ligne jpdc91

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Re : La plaque d'immatriculation suit t-elle toujours le véhicule en France?
« Réponse #15 le: 05 octobre 2008 à 09:50:29 »
Un tout grand merci pour cette aide :bien
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Hors ligne jobo173

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Re : La plaque d'immatriculation suit t-elle toujours le véhicule en France?
« Réponse #16 le: 05 octobre 2008 à 09:51:02 »
de rien! on est la pour ca!!!   :dents :dents :dents
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Hors ligne dadkoala

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Faudra t-il changer nos plaques d'immatriculation à cette date? :wacko

Non non ça se changera au fur et à mesure.... Enfin il me semble, j'ai pas lu tout le document qu'on m'a donné :icon_redface...
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Je confirme, il y a pas de date-butoir pour le changement de plaque. Cela se fera au fur et à mesure des achats (neufs ou occasions !)

Véhicules neufs: dès le 1er Janvier 2009
Véhicules d'occas': dès le 1er Mars 2009

Les plaques seront formées de 7 caractères: 2lettres-3chiffre-2lettres! Le F et europe à gauche! Pour les nostalgiques(on va être nombreux :icon_redface), à droite possibilité de rajouter drapeau+numéro!

Voilà!! :ange :ange

Hors ligne Yoann

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Re : La plaque d'immatriculation suit t-elle toujours le véhicule en France?
« Réponse #18 le: 17 octobre 2008 à 17:32:14 »
Cette semaine, ma Mégane est passée au contrôle technique, et en parlant avec le contrôleur, il me disait que celui qui fera (à partir du 1/1/2009 ou 1/3/2009 ?) son changement d'adresse à la prèf (suite à un déménagement), il pourra choisir de rester avec les anciennes plaques ou de choisir les nouvelles plaques. De toutes façons, la CG devra être refaite (nouveaux ou anciens n°), il n'y aura plus qu'à refaire les plaques (voiture + remorque).

Info ? Intox ?

Pour ma part, ça fait 1 an que j'ai déménagé, mais je vais quand même refaire ma CG maintenant (il serait temps  :lyderic), parce que là, ça craint du boudin si je me fais toper :cops
J'ai largué ma vieille Renault pour une petite jeunette italienne...
Maître Zafira veille sur la petite nouvelle.

Hors ligne Tony455

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Cette semaine, ma Mégane est passée au contrôle technique, et en parlant avec le contrôleur, il me disait que celui qui fera (à partir du 1/1/2009 ou 1/3/2009 ?) son changement d'adresse à la prèf (suite à un déménagement), il pourra choisir de rester avec les anciennes plaques ou de choisir les nouvelles plaques. De toutes façons, la CG devra être refaite (nouveaux ou anciens n°), il n'y aura plus qu'à refaire les plaques (voiture + remorque).

Info ? Intox ?

Pour ma part, ça fait 1 an que j'ai déménagé, mais je vais quand même refaire ma CG maintenant (il serait temps  :lyderic), parce que là, ça craint du boudin si je me fais toper :cops
Oui ça craint de se faire verbaliser pour un changement d'adresse qui est gratuit en prefecture.

corsa92

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Re : La plaque d'immatriculation suit t-elle toujours le véhicule en France?
« Réponse #20 le: 12 décembre 2008 à 13:53:29 »
Apparemment c'est pas pour le 1er janvier !

Citer
Il n'entrera finalement pas en vigueur le 1er janvier, à la demande des constructeurs automobiles englués dans la crise.

Alertée par les professionnels de l'automobile, la ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie a finalement annoncé vendredi qu'elle repoussait au 15 avril l'entrée en vigueur du nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV), qui devait intervenir le 1er janvier prochain.

Michèle Alliot-Marie a accédé à la demande de Xavier Fels, président du Comité des constructeurs français d'automobiles, qui lui avait fait part de son inquiétude face à la crise économique qui pèse sur le secteur. «Il est essentiel que les collaborateurs de nos réseaux de distribution puissent se consacrer entièrement à la vente des véhicules», avait-il alerté dans une lettre adressée à la ministre.

Vétusté du dispositif de numérotation

«Souhaitant que le nouveau système d'immatriculation des véhicules soit ressenti comme un atout supplémentaire et non comme une contrainte dans cette conjoncture délicate», MAM en a conclu que la meilleure décision était de reporter de trois mois et demi l'entrée en vigueur du nouveau système. D'autant plus que les problèmes inhérents à la prolongation du système d'immatriculation actuel sont certes réels, mais pas insurmontables», précise la ministre dans un communiqué.

Ce nouveau dispositif a été décidé en raison notamment de la vétusté du dispositif de numérotation, qui date de 1950.

Le SIV attribuera donc à partir du 15 avril, à tout véhicule neuf ou acheté d'occasion, un numéro constitué de deux séries de deux lettres séparées par une série de trois chiffres, sur le modèle AA-123-AA.

Source : http://www.lefigaro.fr/automobile/2008/12/12/03001-20081212ARTFIG00367-report-au-avril-du-nouveau-systeme-d-immatriculation-.php