Forum Opel

Bar, Bécanes et Bébés => Bar => Discussion démarrée par: tazo06 le 15 mars 2011 à 16:43:10

Titre: Permis à point
Posté par: tazo06 le 15 mars 2011 à 16:43:10
Bonjour à tous,

voila je me pose des questions sur le permis à point, surtout concernant la récupération des points avec la nouvelle loi (loppsi 2). Comme je sais que des gendarmes/policiers lisent ce forum, ils vont p-e pouvoir nous renseigner:

- Juillet 2009 j'ai été verbalisé pour non respect d'un stop, 4 points. Au vu de la loi en 2009 je devrais récupéré mes points en Juillet 2012
- La loi loppsi 2 est elle rétro-active ? C'est à dire que sans nouvelle effraction au code de la route les points sont récupéré en Juillet 2011 ou 2012 ?
- J'ai malheureusement était verbalisé pour une autre infraction récemment : flash 73 km/h retenue pour limitation à 70km. C'est une "petite" infraction avec récupération de point au bout de 6 mois, mais uniquement si le capital des points était de 12 le jour de l'infraction, c'est bien ça ?
- Suite à ma nouvelle infraction, je passe dans la loi loppsi 2, et donc je récupère mes 5 points (si je n'ai pas de nouvelle infraction d'ici là bien sur) en Mars 2013 c'est bien ça ?

Merci :)
Titre: Re : Permis à point
Posté par: Slygnum le 15 mars 2011 à 20:20:50
Bonjour,

Pas d'effet rétro-actif de la Loi.

Pour tes points, à partir du moment que tu a perdu des points et que tu es dans un cycle de 3 ans, si tu commets une infraction entraînant une perte de point, tu repousse ton cycle de 3 ans  au jour de la l'infraction ayant entrainée cette nouvelle perte de point(s)

Même si ce n'est que 1 point la "seconde" infraction, ce point tu le récupére dans 1 an ( ou 6 mois selon la date de l'infraction) mais ça repousse tout de même ta récupération de points de la première infraction.

J'espére avoir été clair car défois je peux être un peu lourd quand j'explique ce truc !!  :dents
Titre: Re : Permis à point
Posté par: tazo06 le 15 mars 2011 à 20:43:52
Donc si j'ai bien compris ce que tu me dis:
-  Le point que j'ai perdu par l'infraction du 25 Février sera récupérer dans 1 an (ou 6 mois si la nouvelle loi est déjà en application)
- Les 4 points que j'ai perdu en juillet 2009 seront récupérés dans 3 ans, soit en fin février 2012

C'est bien ça ?
Parque que ce n'est absolument pas ce que j'ai compris avec les explications que j'ai pu trouver.

Titre: Re : Permis à point
Posté par: tazo06 le 15 mars 2011 à 20:57:29
Site officiel du gouvernement, pdf d'explication
http://www.permisdeconduire.gouv.fr/fileadmin/mes_documents/pdf/DSCR-420x290_TIREaPART.pdf (http://www.permisdeconduire.gouv.fr/fileadmin/mes_documents/pdf/DSCR-420x290_TIREaPART.pdf)

Malheureusement ca ne parle pas encore de la nouvelle loi mais je cite:

Citer
Exemple:
Le mars 2010, vous avez perdu 4 points suite à un refus de priorité. Vos 4 points vous seront réattribués le 2 mars 2013. Mais si le 2 avril 2011, vous perdez à nouveau 2 points pour avoir conduit avec un téléphone en main, vos 6 points (4+2) vous seront réattribués le 2 avril 2014

Je suis apparement exactement dans ce cas là. Le coup des 6 mois ou 1 an pour récupérer son point pour petit excés de vitesse n'est valable QUE si le jour de l'effraction le conducteur a tous ses 12points  ce qui n'est pas mon cas (8).

Ma question en fait est, est ce que la nouvelle loi est effective au 25 Février qui, dans ce cas, me fait reprendre un cycle de 2 ans pour mes 5 points (4+1) ou 3 ans.
Titre: Re : Permis à point
Posté par: Slygnum le 15 mars 2011 à 22:11:55
Pour essayer d 'être clair :

Les points que tu a perdu en juillet 2009, tu devais initialement les recuperer en juillet 2012, mais du fait que tu a commis une infraction entrainant une perte de point en février, tu repars pour un cycle de 3 ans à compter de cette date, mais cette dernière infraction qui entraine seulement la perte de 1 point, ce point là, tu le récupére dans 1 an à compter de la date de l'infraction. Et donc tes 4 points perdu en juillet 2009, tu les récuperera en février 2014.... malheureusement.

Seul les infractions entrainant la perte de 1 point se récupére dans 1 an dans tout les cas de figure.

l'exemple que tu a posté, c'est dans le cadre des infractions à plusieurs points.

Et je ne suis pas certain mais je pense que tu ne sera pas concerné par la nouvelle loi.

Certaines personnes, n'arrive jamais à reconstituer le capital de points car ils prennent une prune à chaque fois avant les trois ans.

Mais dans ce cas, ou tu n'arrive pas à finir un cycle de trois ans, car tu prend une prune à chaque fois, le cycle maximal est de 10 ans. Au bout de 10 ans tu récupére la totalité des points de ton capital.

Normalement je pense ne pas me tromper.
Titre: Re : Re : Permis à point
Posté par: sam46 le 15 mars 2011 à 22:20:15
Pour essayer d 'être clair :

Les points que tu a perdu en juillet 2009, tu devais initialement les recuperer en juillet 2012, mais du fait que tu a commis une infraction entrainant une perte de point en février, tu repars pour un cycle de 3 ans à compter de cette date, mais cette dernière infraction qui entraine seulement la perte de 1 point, ce point là, tu le récupére dans 1 an à compter de la date de l'infraction. Et donc tes 4 points perdu en juillet 2009, tu les récuperera en février 2014.... malheureusement.

Seul les infractions entrainant la perte de 1 point se récupére dans 1 an dans tout les cas de figure.

l'exemple que tu a posté, c'est dans le cadre des infractions à plusieurs points.

Et je ne suis pas certain mais je pense que tu ne sera pas concerné par la nouvelle loi.

Certaines personnes, n'arrive jamais à reconstituer le capital de points car ils prennent une prune à chaque fois avant les trois ans.

Mais dans ce cas, ou tu n'arrive pas à finir un cycle de trois ans, car tu prend une prune à chaque fois, le cycle maximal est de 10 ans. Au bout de 10 ans tu récupére la totalité des points de ton capital.

Normalement je pense ne pas me tromper.


 :up1  pour les 10 ans
Titre: Re : Permis à point
Posté par: Slygnum le 15 mars 2011 à 22:25:05
un expérimenté ??
Titre: Re : Re : Permis à point
Posté par: sam46 le 15 mars 2011 à 22:30:16
un expérimenté ??


non mais c'est que j'ai lu et ce qui est mentionné sur la grande majorité des documents que l'on peut trouver relatif à ce sujet.


3ans à partir d'une infraction ou 10 ans maxi
pour la nouvelle loi je n'ai pas encore suivi tous les détails mais ca promet ca va devenir complexe
Titre: Re : Permis à point
Posté par: Slygnum le 16 mars 2011 à 07:50:39
Oui il y a des complexité, d'autant plus que pour certaines infractions, et si je ne trompe pas, le délai de récupération de points reste inchangé.

Cela concerne les infractions graves, telles que alcoolémie, grande vitesse, et sens interdit je crois.
Titre: Re : Permis à point
Posté par: tazo06 le 16 mars 2011 à 12:25:23
Bon effectivement en trouvant l'article du code de la route il n'y a pas d'ambiguïté, je récupère mon point dans 1 ans et les autres dans 3 ans à partir de la date de paiement de mon infraction, c'est à dire au 15 Mars (sans autre infraction bien sur).

Mais en cherchant sur le net à propos de la loie loppsi 2 il semblerait si je comprend bien

- Quelle soit bien adoptée et en vigueur depuis le 14 mars:

http://www.net-iris.fr/veille-juridique/actualite/26716/la-loi-loppsi-ii-entre-en-vigueur.php (http://www.net-iris.fr/veille-juridique/actualite/26716/la-loi-loppsi-ii-entre-en-vigueur.php)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023707312&dateTexte=&categorieLien=id (http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023707312&dateTexte=&categorieLien=id) 

- Le site de legifrance est en train d'être mis à jour avec cette loi, j'ai trouvé ca:

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=24D02E8D71EE0C59F08BB3F662760B99.tpdjo09v_1?cidTexte=JORFTEXT000023707312&categorieLien=id (http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=24D02E8D71EE0C59F08BB3F662760B99.tpdjo09v_1?cidTexte=JORFTEXT000023707312&categorieLien=id)

Extrait en ce qui concerne les points du permis (article 76)

Citer
L'article L. 223-6 du même code est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, le mot : « trois » est remplacé par le mot : « deux » ;
2° Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« Le délai de deux ans mentionné au premier alinéa est porté à trois ans si l'une des infractions ayant entraîné un retrait de points est un délit ou une contravention de la quatrième ou de la cinquième classe. » ;
3° Au deuxième alinéa, les mots : « d'un an » sont remplacés par les mots : « de six mois » ;
4° La première phrase du troisième alinéa est complétée par les mots : « qui peut être effectué dans la limite d'une fois par an ».

Donc si j'ai de la chance, le fait d'avoir payé mon amendele 15 Mars, 1 jour aprés la loi, me fait passé dessus, 6 mois pour mon point d'excés de vitesse et 2 ans pour mes 4 autres points.

Affaire à suivire.....
Titre: Re : Permis à point
Posté par: Slygnum le 16 mars 2011 à 14:24:50
Je te le souhaite !
Titre: Re : Permis à point
Posté par: PCG@MER le 16 mars 2011 à 17:02:47
C'est vrai que le système est un poil compliqué  :marteau

J'ai parfois moi même du mal à expliquer aux gens comment ca marche  :mur :mur
Titre: Re : Permis à point
Posté par: Slygnum le 16 mars 2011 à 19:22:24
Ca c'est certain! Je présente même desormais un extrait du code de la route que je récupére sur le carnet de quittance !

Dans tous les cas pour toutes les questions qui vous taraude, ne pas hestier à consulter le site légifrance.fr
Titre: Re : Re : Permis à point
Posté par: tazo06 le 16 mars 2011 à 20:27:31
Ca c'est certain! Je présente même desormais un extrait du code de la route que je récupére sur le carnet de quittance !

Dans tous les cas pour toutes les questions qui vous taraude, ne pas hestier à consulter le site légifrance.fr
Legifrance est vraiment bien, j'essaye toujours en 1er de trouver mes réponses a cet endroit.
Le problème est quand même de trouver le code, l'article et la revision qui s'applique et ce n'est franchement pas toujours évident!
Titre: Re : Permis à point
Posté par: jony91 le 16 mars 2011 à 21:58:45
il y a pas vraiment tout non plus!

j'ai eu un soucis,il y a un bout de temps!
permis avec un "A",je me suis fait choper téléphone au volant sur une place de parking,mais le moteur tournais,2point en moins(comme je partais de 6 points...il m'en restais 4)choper a 6mois avant de recevoir mes 6autres points......dégouter!

donc,récupération de mes 12 points reporter!

l'année qui suit,je me fait choper a 98km/h au lieu de 90 (alors que j'ai vu le radar,il était placé dans une zone 110,pour cela d'ailleurs que j'avais pas ralenti....)seulement,faut le prouvé......

donc, 1 point en moins.j'ai récupérer ce point l'année dernière,a ce jour,j'ai toujours pas récupérer mes 12points(enfin,même les 6points de fin de période probatoire),alors que ca fait depuis 2005 que j'ai le permis!

en gros,ca fait 6ans que j'ai mon permis,et je suis encore équivalent a un permis probatoire(vis a vis du nombre de point)

après,on se demande pourquoi les jeunes sont les 1er a perdre leur permis!
on leur laisse pas beaucoup de marge d'erreur aussi.....

j'aurai été un conducteur normal,j'aurai a ce jour 10/12 point!mais comme j'ai une 1seul infraction durant ma période probatoire,1point qui a sauté l'année d'après,j'ai,6ans après réception de mon permis,4/12points.....
Titre: Re : Re : Permis à point
Posté par: fabtitzef le 17 mars 2011 à 07:43:12
j'ai eu un soucis,il y a un bout de temps!
permis avec un "A",je me suis fait choper téléphone au volant sur une place de parking,mais le moteur tournais,2point en moins(comme je partais de 6 points...il m'en restais 4)choper a 6mois avant de recevoir mes 6autres points......dégouter!

Tu étais arrêté quand tu téléphonais ? :huh  Il faut que ton moteur soit arrêté quand tu téléphone?

l'année qui suit,je me fait choper a 98km/h au lieu de 90 (alors que j'ai vu le radar,il était placé dans une zone 110,pour cela d'ailleurs que j'avais pas ralenti....)seulement,faut le prouvé......

Ca devrait pouvoir se prouvé ca, non?

Titre: Re : Permis à point
Posté par: jony91 le 17 mars 2011 à 07:50:38
d'après ce que m'a dit le flic,a partir du moment que je suis assis sur la place conducteur,et que je contact est mis,je doit être apte a conduire.

pour l'éccés,le souci,c'est qu'il y a des parti a 90km/h,et des parties a 110(route national D637)!

a moins de m'arrêter et de prendre une photo,il y a pas vraiment de moyen de le prouver!

peut être s'il y aurait eu des témoins,mais en plus,j'étais seul ce jour là!

de plus je me voit mal m'arrêter 500m après le radar,sur la bande d'arrêt d'urgence,remonté la BAU pour prendre une photo de la voiture des flics!

car là,je risque de perdre carrément 6points.....
Titre: Re : Permis à point
Posté par: fabtitzef le 17 mars 2011 à 14:03:25
C'est clair mais tu ne devais pas etre le seul? qui roule à 90 à la place 110?
Titre: Re : Permis à point
Posté par: tazo06 le 17 mars 2011 à 14:28:46
Sans mettre ta parole en doute ca m'etonne quand même beaucoup.
Les contrôles sont certes souvent dans des endroits vicieux (je suis le premier a me faire avoir aussi) mais il serait grave que les vitesses controlées ne soient pas la limitation en vigueur sur la partion de route. As tu p-e raté un panneau a un moment ou mal interpretté ? La régle est que les nationales sont limités à 90km/h sauf panneau indiquant une autre vitesse sur cette portion.
Exemple qui peut être trompeur:
panneau 110, puis traversé d'une agglomération (panneau rectangulaire avec le nom de la ville entouré de rouge), ca implique une limitation à 50, puis a la sortie du village un panneau "fin d'agglomération" (nom de la ville barrée) implique alors une limitation à 90 et non pas a 110. Si sur cette route apparait plus tard un panneau 110, la limitation de 110 s'appliquera a partir du paneau. Bref pas souvent trés simple.
Si vraiment le controle était faux, alors conteste la contravention, le lieu exact y est mentionné normalement, il sera alors facile de prouver que a cet endroit la limitation n'est pas en accord avec le controle.

Titre: Re : Permis à point
Posté par: jony91 le 17 mars 2011 à 15:34:09
je connais très bien cette national!

pour cela que je suis dégouter!

et ils étaient placer environ 500m(a vu d'œil) avant la zone a 90(avec panneau,et sans marquer rappel en dessous)

c'est sur un tronçon entre l'autoroute et la sorti barbizon!

on sort de l'autoroute,c'est 90(virage),ensuite 110 sur plusieurs kilomètre,puis a nouveau 90 (intersection),puis a nouveau 110 sur plusieurs km puis flasher,puis ca repasse a 90 pour ensuite carrefour pour aller a fleury en bière.....

je voudrai savoir aussi,est-ce légal de poser un radar en plein virage?
car par chez nous,il y a 2 endroit où ils se mettent régulièrement,c'est en plein virage,donc je me demande comment ils font pour régler le radar?
ils prennent compte du rayon?
Titre: Re : Re : Re : Permis à point
Posté par: PCG@MER le 17 mars 2011 à 15:39:00
Tu étais arrêté quand tu téléphonais ? :huh  Il faut que ton moteur soit arrêté quand tu téléphone?

Je n'ai jamais épluché le code de la route concernant cette infraction mais je sais que je ne la relève pas ...en tout cas à l'arrêt  :dents
Il semble en effet que le fait que le véhicule soit sur une voie de circulation et moteur tournant, soit considéré comme en circulation même arrêté à un feu rouge ou un stop..
Après, seule l'appréciation ou l'intelligence du verbalisateur fait le reste. :bah par contre de là à se jeter sur la BAU il y a aussi des limites  :cops

Je sais qu'à Paris, les policiers à vélo sont friands de l'infraction du téléphone au feu rouge  :non
Titre: Re : Permis à point
Posté par: PCG@MER le 17 mars 2011 à 15:42:04
petit rappel  :bien

http://www.wat.tv/video/methode-cohen-tout-savoir-3a67x_2flv9_.html (http://www.wat.tv/video/methode-cohen-tout-savoir-3a67x_2flv9_.html)
Titre: Re : Re : Permis à point
Posté par: tazo06 le 17 mars 2011 à 15:50:41
je connais très bien cette national!

pour cela que je suis dégouter!

et ils étaient placer environ 500m(a vu d'œil) avant la zone a 90(avec panneau,et sans marquer rappel en dessous)

c'est sur un tronçon entre l'autoroute et la sorti barbizon!

on sort de l'autoroute,c'est 90(virage),ensuite 110 sur plusieurs kilomètre,puis a nouveau 90 (intersection),puis a nouveau 110 sur plusieurs km puis flasher,puis ca repasse a 90 pour ensuite carrefour pour aller a fleury en bière.....

je voudrai savoir aussi,est-ce légal de poser un radar en plein virage?
car par chez nous,il y a 2 endroit où ils se mettent régulièrement,c'est en plein virage,donc je me demande comment ils font pour régler le radar?
ils prennent compte du rayon?

Conteste (si ce n'est pas trop tard) le PV alors.
Titre: Re : Permis à point
Posté par: PCG@MER le 17 mars 2011 à 15:57:25
Sur le pv doit apparaitre le pk + la distance de prise de mesure sinon :non :icon_wink
Titre: Re : Re : Permis à point
Posté par: jony91 le 17 mars 2011 à 16:18:03
Sur le pv doit apparaitre le pk + la distance de prise de mesure sinon :non :icon_wink
ca je t'assure que la borne kilométrique n'étais pas mise,(justement,je voulais vérifier),il y avais juste marque D637.
maintenant,ca fait 2ans,j'ai déjà récupérer mon point,donc c'est trop tard pour contester!!

pour le radar en plein virage,perso,il m'a jamais flasher,et comme je le prend toujours avec mon véhicule de service sur cette parcelle,mais bon,en plein virage,je trouve ca limite!
car les gens voient au dernier moment le radar,ils pilent(et descende a 60,voir 50 au lieu de 70),et comme c'est en plein virage,pas tout ceux qui pile,tu les voit que quand tu arrive dans le virage!

a cause de ce radar,il y a déjà eu des carambolage de frôlé!

comme j'ai un véhicule avec gyrophare (rampe)quand ca pile devant,je met les giro,pour que ceux qui sont pas encore rentrer dans le virage font attention.(véhicule rehaussé,donc ca se voit de loin),mais bon,je peux me faire arrêter pour un usage abusif de cette signalisation,bien qu'en contre-partie,ca peux éviter des accidents
Titre: Re : Permis à point
Posté par: Slygnum le 17 mars 2011 à 20:14:39
Bizarre quand même ce radar ??

Le PK non inscrit ? encore plus bizarre . Surtout que sur les radars, le PK est automatiquement inscrit.

Tu a demandé le cliché photographique ??

Le gendarme ou le policier ne pose pas le radar ou il veux, il doit poser son système de contrôle sur un axe qui est accidentogéne et souvent prévu par sa hiérarchie.

Concernant le virage, à partir du moment que le véhicule "radar" est correctement installé en dehors de la chaussée, pas de problème.

Tu peux contesté la contravention si l'axe était selon toi à 110 km/ h et que tu a été pris en dessous de cette vitesse. Le PK étant obligatoirement inscrit par la machine, tu aura la preuve de tes dires.... ou l'inverse.

Sur les clichés photo, ils y a également le PK, la ville, date, heure lieu, type de radar.
Titre: Re : Permis à point
Posté par: PCG@MER le 17 mars 2011 à 23:09:46
Je connais la zone où se trouve ce radar .... pas loin des parkings avant le carrefour menant à Melun / Fontainebleau et les gorges de franchard  :dents

Pas bougé d'1 cm :tooth
Titre: Re : Re : Permis à point
Posté par: jony91 le 18 mars 2011 à 10:52:36


Le gendarme ou le policier ne pose pas le radar ou il veux, il doit poser son système de contrôle sur un axe qui est accidentogéne et souvent prévu par sa hiérarchie.


effectivement,les radars sont mis sur des points accidentogene!
enfin,ils sont devenu accidentogene depuis qu'il y a le radar!
mdr
comme celui de st pierre du perray,un radar automatique,en 6an de temps que je prend cette route 4x par jour,j'ai du voir 1accidents!
ils ont posé ce radar automatique,j'ai du voir une dizaine d'accident!
il flache a 110km/h,comme il est placé 50m avant une zone 90,les gens passe de 110-120 a 70km/h!
par peur de se faire flacher!
comme celui qui est dans le virage a evry-gregy, celui-là est aussi dangereux,car les gens pille alors qu'ils ont de la marge,et passe de 90-110 a 50km/h

celui de lieusaint,il est en pleine ligne droite,celui-là,c'est pareil,c'est pas une zone où il y a des accidents,juste un coin où il y avait des runs!
en tout cas,il n'a pas beaucoup créer d'accident (peut être 3-4 par an,au pieds du radar....)et les run sont décaler de 1km.....

j'ai retrouver ma contravention!
cely en biere,RD637
PK/PR:000+600
vitesse limite 90km/h
retenue 101km/h

pareil,je ne pense pas que se soit une zone accidentogene!surtout a 14h00

donc,comme excuse que c'est pour éviter les accident,a d'autre!faut être franc,c'est pour ramener de l'argent!
Titre: Re : Re : Re : Re : Permis à point
Posté par: fabtitzef le 18 mars 2011 à 13:58:29
Je n'ai jamais épluché le code de la route concernant cette infraction mais je sais que je ne la relève pas ...en tout cas à l'arrêt  :dents
Il semble en effet que le fait que le véhicule soit sur une voie de circulation et moteur tournant, soit considéré comme en circulation même arrêté à un feu rouge ou un stop..
Après, seule l'appréciation ou l'intelligence du verbalisateur fait le reste. :bah par contre de là à se jeter sur la BAU il y a aussi des limites  :cops

Je sais qu'à Paris, les policiers à vélo sont friands de l'infraction du téléphone au feu rouge  :non

Il était sur une place de parking!

De toute façon ca m'étonne pas : ma belle-soeur s'est fait fracturé sa voiture elle va donc à la gendarmerie pour porter plainte, on lui dit qu'ils sont occupé et de repasser plus tard, elle repasse un peu plus tard on lui dit de repasser le lendemain, elle leur dit qu'elle peut pas qu'elle a RDV, bref elle insiste pour qu'ils prennent la plainte, resultat elle se prend une amende car elle n'a pas fait son changement de domicile sur sa carte grise (plusieurs déménagement à la suite donc pas eu le temps de faire les démarches) et on lui dit qu'ils viendront vérifier le lendemain si elle avait bien RDV  :marteau. Le lendemain apel du gendarme : "allo on est devant chez vous, on a sonné, on a vu que vous étiez pas la, mais bon on a verbalisé une voiture du voisinage car elle était pas en règle"  :marteau :marteau :marteau comment bien se faire voir avec son nouveau voisinage  :mad3 bref tout pour faire chi**
Voila comment ils font pour faire baisser les chiffre de la délinquance, heureusement que les assurances demande a ce qu'on porte plainte sinon il y aurait aucune délinquance, et les flics seraient au chômage  :ange
Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Permis à point
Posté par: PCG@MER le 18 mars 2011 à 14:47:48
Il était sur une place de parking!

De toute façon ca m'étonne pas : ma belle-soeur s'est fait fracturé sa voiture elle va donc à la gendarmerie pour porter plainte, on lui dit qu'ils sont occupé et de repasser plus tard, elle repasse un peu plus tard on lui dit de repasser le lendemain, elle leur dit qu'elle peut pas qu'elle a RDV, bref elle insiste pour qu'ils prennent la plainte, resultat elle se prend une amende car elle n'a pas fait son changement de domicile sur sa carte grise (plusieurs déménagement à la suite donc pas eu le temps de faire les démarches) et on lui dit qu'ils viendront vérifier le lendemain si elle avait bien RDV  :marteau. Le lendemain apel du gendarme : "allo on est devant chez vous, on a sonné, on a vu que vous étiez pas la, mais bon on a verbalisé une voiture du voisinage car elle était pas en règle"  :marteau :marteau :marteau comment bien se faire voir avec son nouveau voisinage  :mad3 bref tout pour faire chi**
Voila comment ils font pour faire baisser les chiffre de la délinquance, heureusement que les assurances demande a ce qu'on porte plainte sinon il y aurait aucune délinquance, et les flics seraient au chômage  :ange
Je ne veux pas juger sans avoir constaté moi même les faits mais si cela s'est déroulé de la sorte, y en a encore un qui a fait du zèle  :spamafote

Ne les mettons pas tous dans le même panier, certains font très bien leur travail sans relever aucune infraction...

Enfin, sachez que les parkings publics et même privés (pour certains) étant ouverts à la circulation et donc au public, sont astreints au code de la route, donc, les infractions peuvent être relevées  :59
Titre: Re : Permis à point
Posté par: jony91 le 18 mars 2011 à 15:02:37
je suis d'accord PCG!

comme partout,il y a des bon,il y a des pourri!

il y a celui qui va arrêter un gars car il a fumer un petit bedo,et l'autre qui va juste le confisquer,et qui va essayé de se mettre le gamin dans la poche pour avoir des renseignement sur son fournisseur....

ayant pas des amis chez les RG,,et passant pas mal de soiré avec eux,on reconnait assez vite les flic qui suivent tout a la lettre,et tant pis le social,et les flics qui travaille suivant leur environnement et s'intègre pour trouver des poissons plus gros!
Titre: Re : Re : Permis à point
Posté par: PCG@MER le 18 mars 2011 à 15:29:24
je suis d'accord PCG!
comme partout,il y a des bon,il y a des pourri!
il y a celui qui va arrêter un gars car il a fumer un petit bedo,et l'autre qui va juste le confisquer,et qui va essayé de se mettre le gamin dans la poche pour avoir des renseignement sur son fournisseur....
ayant pas des amis chez les RG,,et passant pas mal de soiré avec eux,on reconnait assez vite les flic qui suivent tout a la lettre,et tant pis le social,et les flics qui travaille suivant leur environnement et s'intègre pour trouver des poissons plus gros!
Tu parles comme un indic, toi ...  :tooth :tooth :tooth
Titre: Re : Permis à point
Posté par: jony91 le 18 mars 2011 à 15:54:07
pas comme un indic,mais comme un RG!
mdr
Titre: Re : Permis à point
Posté par: PCG@MER le 18 mars 2011 à 16:30:32
Petite MàJ pour tout le monde ..

allez voir là : ---->>>> http://www.permis-point-conduire.com/ (http://www.permis-point-conduire.com/)
Titre: Re : Permis à point
Posté par: tazo06 le 19 mars 2011 à 13:37:40
Ca confirmerai que je passe sur le barème 6mois/2ans !
Titre: Re : Permis à point
Posté par: jony91 le 19 mars 2011 à 16:22:16
c'est pire que je pensais!
on laisse encore moins de chance au jeune conducteur!
1seul infraction,et le gars est OBLIGER  de passer des stage pour pouvoir récupérer ses points!

c'est quand meme des enfo**é

en gros,après 3ans sans infraction,ayant perdu que 2points durant ma période probatoire,faut encore que je réalise 2stages pour avoir la totalité de mes points!

je comprend pourquoi beaucoup de jeune roule sans permis!
Titre: Re : Re : Permis à point
Posté par: LUIS le 19 mars 2011 à 17:23:53
c'est pire que je pensais!
on laisse encore moins de chance au jeune conducteur!
Et encore...moi ( ca n'en gage que moi ) je serais encore plus sévère .... j'ajouterai l'interdiction de prendre des voitures de grosses cylindrées ! mais bon c'est un autre débat ... :spamafote
Titre: Re : Re : Re : Permis à point
Posté par: jony91 le 19 mars 2011 à 19:13:22
Et encore...moi ( ca n'en gage que moi ) je serais encore plus sévère .... j'ajouterai l'interdiction de prendre des voitures de grosses cylindrées ! mais bon c'est un autre débat ... :spamafote

ca changera pas grand chose!
la plupart des accident où les jeunes sont responsable se situe soit en ville,soit sur des route a 90!

c'est plus dangereux de rouler a 120 dans une 205 sur une route de campagne,plutôt qu'a 140 dans une A6 par exemple.
de plus,si c'est en rapport au cylindré,maintenant,il font des 1.4 125cv d'origine.....et les jeunes qui n'ont pas la tune de s'acheter une voiture,comment ils font s'ils peuvent pas prendre la voiture de leur parent!
ou en contre parti,ceux qui font beaucoup de km (mes deux 1ere année de permis,j'ai fait environ 70.000km,et environ 50.000km sur voie rapide),une petite cylindré reviendrai bien trop cher (consommation etc....)et je me serai mal vu réalisé tout ca en étant 5,dans une 206 1l2,avec une remorque derrière (perso,j'avais une 406,2l1 110cv)

de plus,même s'il prenais des petite voiture!avec une twingo 1,75cv(comme a ma copine),ca n'empêche pas de rouler a 110 en ville et de grillé les feux......
Titre: Re : Re : Re : Re : Permis à point
Posté par: tazo06 le 19 mars 2011 à 20:52:43
ca changera pas grand chose!
la plupart des accident où les jeunes sont responsable se situe soit en ville,soit sur des route a 90!

c'est plus dangereux de rouler a 120 dans une 205 sur une route de campagne,plutôt qu'a 140 dans une A6 par exemple.
de plus,si c'est en rapport au cylindré,maintenant,il font des 1.4 125cv d'origine.....et les jeunes qui n'ont pas la tune de s'acheter une voiture,comment ils font s'ils peuvent pas prendre la voiture de leur parent!
ou en contre parti,ceux qui font beaucoup de km (mes deux 1ere année de permis,j'ai fait environ 70.000km,et environ 50.000km sur voie rapide),une petite cylindré reviendrai bien trop cher (consommation etc....)et je me serai mal vu réalisé tout ca en étant 5,dans une 206 1l2,avec une remorque derrière (perso,j'avais une 406,2l1 110cv)

de plus,même s'il prenais des petite voiture!avec une twingo 1,75cv(comme a ma copine),ca n'empêche pas de rouler a 110 en ville et de grillé les feux......


Mais il existe aussi des "fils a papa" plein de sous qui ont des audi S3, bm serie 3 ou autre et s'amuse a rouler comme des porcs et ne savent absolument pas maitriser leur bolide malheureusement (et j'en ai connu plusieurs.....). Cela sont de vrais danger public, ils sont 4 mois de permis et pensent déjà tout connaitre de leur voiture et se considère comme des pilotes alors qu'il savent tout juste tourner un volant...
Titre: Re : Permis à point
Posté par: jobo173 le 19 mars 2011 à 20:59:07
a part le coté fils a papa je me reconnais bien dans ta description 20 ans en arriere...   :tooth  j'ai été le seul jeune con a croire que je savais conduire?  non rassurez moi..   :wacko
Titre: Re : Re : Permis à point
Posté par: tazo06 le 19 mars 2011 à 21:43:55
a part le coté fils a papa je me reconnais bien dans ta description 20 ans en arriere...   :tooth  j'ai été le seul jeune con a croire que je savais conduire?  non rassurez moi..   :wacko

Si, bien sur que j'ai fait le con aussi. Mais faire le con avec une corsa A 1.0 de 45cv avec peu de reprise, qui monte péniblement à 120 en cote sur autoroute est moins dangereux qu'avec un bolide à 220 sur autoroute.
Titre: Re : Re : Re : Permis à point
Posté par: jobo173 le 19 mars 2011 à 21:50:37
Si, bien sur que j'ai fait le con aussi. Mais faire le con avec une corsa A 1.0 de 45cv avec peu de reprise, qui monte péniblement à 120 en cote sur autoroute est moins dangereux qu'avec un bolide à 220 sur autoroute.
moi j'ai commencé en manta gt et omega v6  :tooth
Titre: Re : Permis à point
Posté par: tazo06 le 19 mars 2011 à 21:51:40
Chanceux :)

Mais c'est bien pour çca que je trouve dangereux de laisser des bolides aux jeunes conducteurs, car on est tous pareil: on pense savoir conduire.
Titre: Re : Re : Permis à point
Posté par: jobo173 le 19 mars 2011 à 21:54:33
Chanceux :)
j'economisais depuis mes 10 ans..   :tooth  j'etais tellement pressé d'avoir le permis  :bah  je l'ai meme passé le lendemain de mes 18 ans parce que le jour meme on a pas le droit  :tooth
et la gt etait dans le garage depuis 2 mois au moins  :tooth

ahlala... la belle epoque  :casque
Titre: Re : Re : Permis à point
Posté par: jony91 le 20 mars 2011 à 00:35:05
a part le coté fils a papa je me reconnais bien dans ta description 20 ans en arriere...   :tooth  j'ai été le seul jeune con a croire que je savais conduire?  non rassurez moi..   :wacko

oui,mais quel est le pourcentage de jeune permis qui est dans ce cas?!?

perso,j'en voit avec des audi TT et le "A" derrière!mais a cause d'un jeune sur 200,faudrait limité tout les jeunes permis?

après,on peu aussi dire que tout les conducteurs qui ont moins de 6point sur leur permis devrai aussi être limité en cylindré!
car en effet,étant donné que normalement,ils ont l'expérience,il est encore plus inadmissible qu'ils aient perdu l'équivalent d'un permis probatoire,sachant que logiquement,ils devraient mieux savoir conduire.....!!
ils font parties des gens qui doivent montrer l'exemple aux jeunes permis.

je peux vous dire que si d'un coup,on retire toutes les grosses cylindré au jeune permis(ils sont relativement peu),et a tous ceux qui ont moins de 6point de permis(6point inclus,comme un jeune permis!),les constructeurs vont tirer une sales gueule!
car je suis sur que ca doit faire pratiquement la moitié des conducteurs en France(je parle de conducteur régulier,pas ceux qui ont le permis,et roule 1x /mois)
Titre: Re : Permis à point
Posté par: PCG@MER le 28 mars 2011 à 13:40:48
Pour reprendre certains points abordés plus haut en matière puissance des véhicules pour les jeunes conducteurs ...

prenez en considération que les véhicules se sont nettement améliorés, en sécurité comme en puissance  :bah

De nos jours, tu trouves très facilement une BMW série 3 d'occaz ou une Audi à des prix défiants toutes concurrence... En Alsace tous nos crapauds vont direct en Allemagne ou les marques locales ne valent "rien" d'occaz ... :bah

Revbenons quelques années en arrière et comparons .... y a rien à comparer  :nanana

Il y a 18 ans en arrière je faisais la course dans ma clio gasoil avec mon pote qui avait une 205 rallye... même si elle a fait les beaux jours dans sa catégorie on ne peut pas dire que c'était un monstre de puissance (la 205 je parle... :dents)...
Et puis il y avait aussi une autre façon d'apprendre la conduite, bref, nous sommes des vieux cons messieurs  :tooth :tooth
Titre: Re : Re : Permis à point
Posté par: jony91 le 28 mars 2011 à 18:47:11

Et puis il y avait aussi une autre façon d'apprendre la conduite, bref, nous sommes des vieux cons messieurs  :tooth :tooth

c'est surtout une "mentalité" a prendre!

tu saisz les run qu'il y a pas chez nous!90% des "pilotes" sont des adulte au-dessus de la trentaine.....
Titre: Re : Permis à point
Posté par: TinselTown le 28 mars 2011 à 20:06:28
Si je puis me permettre...

Je ne pense pas non plus qu'on puisse comparer VOS années (oui oui y'a bien longtemps) et les jeunes de maintenant...

En plus des cylindrées puissantes etc etc s'ajoutent des facteurs aggravants tel l'alcool...

On fait l'addition : BMW conduite par un kékos de 18 ans sortant de boîte + fatigue + 1g d'alcool dans le sang voire plus = ....... Je vous laisse deviner la réponse.

Je suis aussi d'accord sur le fait qu'il faudrait limiter les cylindrées pour les djeun's.
Titre: Re : Permis à point
Posté par: jobo173 le 28 mars 2011 à 20:47:22
 :dents  et crois tu qu'il faut limiter aussi les porte-clés pour les jeunes?   :whistling 

 :tooth :tooth :tooth
Titre: Re : Re : Permis à point
Posté par: TinselTown le 28 mars 2011 à 21:02:26
:dents  et crois tu qu'il faut limiter aussi les porte-clés pour les jeunes?   :whistling 

 :tooth :tooth :tooth

 :nep :nep
Titre: Re : Re : Re : Permis à point
Posté par: jobo173 le 28 mars 2011 à 21:03:12
:nep :nep
:ptdr :ptdr :ptdr :ptdr
Titre: Re : Permis à point
Posté par: TinselTown le 28 mars 2011 à 21:04:42
C'est pas un bourgeois qui roule en belle voiture étant jeune permis qui va me dire quoi que ce soit  :coucou  :grrr

Titre: Re : Re : Permis à point
Posté par: jobo173 le 28 mars 2011 à 21:05:47
C'est pas un bourgeois qui roule en belle voiture étant jeune permis qui va me dire quoi que ce soit  :coucou  :grrr
le bourgeois il a bien bossé pendant ses vacances pour se payer ses voitures  :blegle  :icon_mrgreen
Titre: Re : Re : Re : Permis à point
Posté par: TinselTown le 28 mars 2011 à 21:07:25
le bourgeois il a bien bossé pendant ses vacances pour se payer ses voitures  :blegle  :icon_mrgreen

Moi j'ai dû arrêter l'école à 17 ans pour travailler pour me les payer...Et c'était qu'une petite Corsa...Non, nous n'avons décidément pas les mêmes valeurs  :dents
Titre: Re : Re : Re : Re : Permis à point
Posté par: jobo173 le 28 mars 2011 à 21:08:37
Moi j'ai dû arrêter l'école à 17 ans pour travailler pour me les payer...Et c'était qu'une petite Corsa...Non, nous n'avons décidément pas les mêmes valeurs  :dents
fallait travailler plus  :tooth :tooth
Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Permis à point
Posté par: TinselTown le 28 mars 2011 à 21:10:04
fallait travailler plus  :tooth :tooth

...pour gagner plus....Hé ben, j'ai rien vu  :icon_lol
Titre: Re : Re : Re : Re : Re : Re : Permis à point
Posté par: jobo173 le 28 mars 2011 à 21:11:47
...pour gagner plus....Hé ben, j'ai rien vu  :icon_lol
:ptdr :ptdr
Titre: Re : Permis à point
Posté par: jony91 le 28 mars 2011 à 22:32:18
là par contre,je pense pas qu'il y a plus d'alcool au volant qu'avant.....
quand ma mere me raconte son enfance.....ma grand mere prenais le volant,elle mettait 30min avant de trouver la serrure!

et pas mal conduisait dans cette état.....

seulement,autre chose,il y avais moins de ville concentré comme a présent,moins de voie rapide aussi!et quand tu avait un accident,c'était souvent seul,et dans le fossé au bord de la route......

il y a aussi un autre facteur a prendre,c'est qu'avant,il y avait pas non plus autant de voiture!

actuellement,c'est une moyenne de 2-3 voiture/foyer!avant,c'était environ 1 voiture pour 2 foyer(et encore......)!

mais bon,comme ca a été dit,on ne peut pas comparer les 2 époque!
il y a eu un changement de siècle entre-temps!
mdr
Titre: Re : Re : Permis à point
Posté par: TinselTown le 28 mars 2011 à 22:35:04
là par contre,je pense pas qu'il y a plus d'alcool au volant qu'avant.....
quand ma mere me raconte son enfance.....ma grand mere prenais le volant,elle mettait 30min avant de trouver la serrure!

et pas mal conduisait dans cette état.....

seulement,autre chose,il y avais moins de ville concentré comme a présent,moins de voie rapide aussi!et quand tu avait un accident,c'était souvent seul,et dans le fossé au bord de la route......

il y a aussi un autre facteur a prendre,c'est qu'avant,il y avait pas non plus autant de voiture!

actuellement,c'est une moyenne de 2-3 voiture/foyer!avant,c'était environ 1 voiture pour 2 foyer(et encore......)!

Tu as raison, d'ailleurs je ne remets pas en question le "volume" d'alcool d'il y a quelques années, je dis simplement (c'est un avis personnel) que je trouve que de nos jours, le concours de celui qui boira le plus et qui sera le plus vite bourré est de plus en plus fréquent. Et ils sont de plus en plus jeunes.

Il est vrai qu'il y a aussi plus de voitures.
Titre: Re : Permis à point
Posté par: PCG@MER le 21 décembre 2011 à 20:10:46
Ca y est, mon point de cet été vient de m'être retiré  :whistling

Encore 6 mois d'attente pour le récupérer  :wacko
Titre: Re : Re : Permis à point
Posté par: tazo06 le 22 décembre 2011 à 11:04:39
Ca y est, mon point de cet été vient de m'être retiré  :whistling

Encore 6 mois d'attente pour le récupérer  :wacko

C'est la date du paiement  qui compte, pas la date de notification de la perte de point. Tu devrais le savoir vu ton métier :)
Titre: Re : Re : Re : Permis à point
Posté par: benny67 le 22 décembre 2011 à 15:41:02
C'est la date du paiement  qui compte, pas la date de notification de la perte de point. Tu devrais le savoir vu ton métier :)

 :up1  :ptdr
Titre: Re : Permis à point
Posté par: PCG@MER le 24 décembre 2011 à 12:46:28
Je sais ..... :icon_wink

L'un ou l'autre, c'est quand même 6 mois de trop  :tooth :tooth
Titre: Re : Re : Permis à point
Posté par: benny67 le 24 décembre 2011 à 15:32:44
Je sais ..... :icon_wink

L'un ou l'autre, c'est quand même 6 mois de trop  :tooth :tooth
:coucou,

que devrait je dire avec mes 4 points  :casque  :dents
Titre: Re : Re : Re : Permis à point
Posté par: PCG@MER le 26 décembre 2011 à 09:27:50
:coucou,

que devrait je dire avec mes 4 points  :casque  :dents

T'es un ouf toi mec !!!!  :tooth :tooth :tooth
Rhoooo le délinquant !!!
Titre: Re : Re : Re : Re : Permis à point
Posté par: benny67 le 26 décembre 2011 à 10:34:01
T'es un ouf toi mec !!!!  :tooth :tooth :tooth
Rhoooo le délinquant !!!

 :dents oui mais bon,j assume  :marteau je reconnais que j ais fais le con :bah mais il y en a qui rouspete et qui ne démorde pas meme s ils ont 100% tord  :grrr
Titre: Re : Re : Re : Permis à point
Posté par: Slygnum le 26 décembre 2011 à 21:45:14
C'est la date du paiement  qui compte, pas la date de notification de la perte de point. Tu devrais le savoir vu ton métier :)

TOTALEMENT FAUX ! c'est une idée reçue ça !

Le ou les points sont enlevés dès paiement de l'infraction sauf dans le cas des impayés. Une fois la procédure d'impayé lancée le ou les points sont enlever.

MAIS et je dis bien MAIS, la date de récupération de point se calcul à compter du jour de l'infraction et non pas quand on paye.

exemple : infraction avec perte d'un point relevée le 01 janvier 2011, PV payé le 17 janvier 2011, date de récupération : 6 mois à compter du 01 janvier 2011.

CECI EST CERTAIN !!! Comme PCG je suis dans la  :cops 
Titre: Re : Permis à point
Posté par: benny67 le 26 décembre 2011 à 22:00:10
(http://www.forum-opel.fr/images_upload/uploads/7cacee1719a97c586329cc07563638d3.jpg)
Titre: Re : Permis à point
Posté par: Slygnum le 27 décembre 2011 à 00:35:11
Date de paiement (donc mise à jour dans le fichier par OMP) pour les infractions supérieur à 1 points.

Pour 1 point c'est comme j'ai expliqué, c'est écrit dans le bas.
Titre: Re : Permis à point
Posté par: tazo06 le 30 décembre 2011 à 19:46:05
La réalité de l'infraction est établie a son paiement, comme cela est indiqué en début du courrier.
Donc c'est bien la date du paiement qui compte.
C'est bien ce qui c'est passé lors de mon point perdu en février dernier pour un petit excés de vitesse (3 km/h).
Titre: Re : Permis à point
Posté par: PCG@MER le 31 décembre 2011 à 10:06:10
Le soucis reste toujours le même, à savoir le délai de traitement des infractions, leur paiement, les recours possibles, etc ....

Un délinquant mineur sera condamné comme tel même si entre temps il est devenu majeur.

A contrario, dans une infraction au CR, si tu commets une infraction, tu as le droit de réfléchir et de prendre un certain temps pour contester.
Une fois que tu décides de payer, tu ne peux pas prétendre à "perdre" ton point à la date d'origine de l'infraction puisque tu as mis 6 mois avant de finir de payer.

Dans le même ordre d'idée, tu peux saisir le Tribunal Administratif pour contester et dans ce cas, tu ne paies pas, donc tu ne perds pas de point. Quelque soit la décision du TA, tu ne peux à nouveau pas prétendre la perte de tes points à la date de commission de l'infraction...

Titre: Re : Re : Permis à point
Posté par: Slygnum le 04 janvier 2012 à 19:47:14
La réalité de l'infraction est établie a son paiement, comme cela est indiqué en début du courrier.
Donc c'est bien la date du paiement qui compte.
C'est bien ce qui c'est passé lors de mon point perdu en février dernier pour un petit excés de vitesse (3 km/h).

La réalité de l'infraction se matérialise par "jour de l'infraction".
Titre: Re : Re : Re : Permis à point
Posté par: tazo06 le 04 janvier 2012 à 21:49:49
La réalité de l'infraction se matérialise par "jour de l'infraction".

Bha non du paiement comme l'indique le courrier.
Mon point perdu pour excès de vitesse le 23 Février 2011 payé le 4 Mars 2011 (par internet) m'a été rendu le 4 septembre 2011 (notifié par courrier).