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Bar, Bécanes et Bébés => Bar => Discussion démarrée par: erickona le 07 août 2010 à 00:04:24
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Salut à tous,j'ai une simple question à vous poser !!! Est il possible en France,d'assurer une voiture sans immatriculation ???Je plante le décor:je suis Français,je vais acheter une voiture en Belgique et pour la ramener je lui met des fausses plaque belge (avec le même num. que sur la carte grise,donc la même plaque que l'ancien proprio) et je roule comme cela un an!!! En résumer,sans immatriculation française est il possible d'assurer la voiture ??? Pour ceux qui ne savent pas,en Belgique pour avoir une carte d'assurance il nous faut un num. de plaque et num. de chasis ect...
Merci pour vos réponse.
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non c'est impossible. tu peux immatriculer avec un numero provisoire mais il faut un numero de plaque.
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Salut à tous,j'ai une simple question à vous poser !!! Est il possible en France,d'assurer une voiture sans immatriculation ???Je plante le décor:je suis Français,je vais acheter une voiture en Belgique et pour la ramener je lui met des fausses plaque belge (avec le même num. que sur la carte grise,donc la même plaque que l'ancien proprio) et je roule comme cela un an!!! En résumer,sans immatriculation française est il possible d'assurer la voiture ??? Pour ceux qui ne savent pas,en Belgique pour avoir une carte d'assurance il nous faut un num. de plaque et num. de chasis ect...
Merci pour vos réponse.
Malin ça et si tu as un accident, ou que tu te fais flacher c'est l'ancien proprio qui a les ennuis. Et puis ça se retourne contre toi pour faux et usage de faux.
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Malin ça et si tu as un accident, ou que tu te fais flacher c'est l'ancien proprio qui a les ennuis. Et puis ça se retourne contre toi pour faux et usage de faux.
Je vous préviens que je ne fait pas cela!!!! Je suis Belge de toute façon !!!Ces juste des renseignements.
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Je vous préviens que je ne fait pas cela!!!! Je suis Belge de toute façon !!!Ces juste des renseignements.
Que tu sois belge, français, italien ou allemand le fait de rouler avec des fausses plaques au nom d'une autre personne est illégal.
Et si tu n'as pas l'intention de la faire, alors je ne vois pas l'intéret de la question :bye
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Que tu sois belge, français, italien ou allemand le fait de rouler avec des fausses plaques au nom d'une autre personne est illégal.
Et si tu n'as pas l'intention de la faire, alors je ne vois pas l'intéret de la question :bye
Je me doute que roulé avec des fausses plaques est illégale !!! La n'est pas la question,je voulais juste savoir si c'était possible d'être assurer sans immatriculation !!!! (Je ne peut pas vous en dire plus,ces une histoire de famille :whistling )
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Mon expèrience sur mon dernier achat de voiture en belgique à un particulier:
>Achat du véhicule sur Liège
>Reproduction de plaque d'immatriculation du propriétaire belge avec son accord
>Déclaration sur l'honneur de payer les contraventions que je pourrais commettre
>Appel à l'assurance avec numéro d'immat' belge et numéro de série
>Transport par la route en respectant le code de la route
>Contrôle technique en France avec les plaques belges
>Services des impôts pour lé déclaration d'impoortation (rien eu à payer car véhicule de plus de 6 mois et plus de 6000km)
>Immatriculation en France en apportant surtout le certificat de conformité européen et les documents nécéssaires habituels.
>Changement des informations pour l'assurance
>Renvoi des plaques au propriétaire afin de lui garantir ma bonne foi.
Résultat ça m'a coûté 2 plaques d'immatriculation belge et 1 envoi postal pour ces dernières
Sur certains j'ai pu lire que c'etait pas légal de faire ça mais que les forces de l'ordre belge était assez souple sur les étranger achetant des véhicules chez eux.
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Mon expèrience sur mon dernier achat de voiture en belgique à un particulier:
>Achat du véhicule sur Liège
>Reproduction de plaque d'immatriculation du propriétaire belge avec son accord
>Déclaration sur l'honneur de payer les contraventions que je pourrais commettre
>Appel à l'assurance avec numéro d'immat' belge et numéro de série
>Transport par la route en respectant le code de la route
>Contrôle technique en France avec les plaques belges
>Services des impôts pour lé déclaration d'impoortation (rien eu à payer car véhicule de plus de 6 mois et plus de 6000km)
>Immatriculation en France en apportant surtout le certificat de conformité européen et les documents nécéssaires habituels.
>Changement des informations pour l'assurance
>Renvoi des plaques au propriétaire afin de lui garantir ma bonne foi.
Résultat ça m'a coûté 2 plaques d'immatriculation belge et 1 envoi postal pour ces dernières
Sur certains j'ai pu lire que c'etait pas légal de faire ça mais que les forces de l'ordre belge était assez souple sur les étranger achetant des véhicules chez eux.
Et combien coute l'immatriculation en France ??
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Et combien coute l'immatriculation en France ??
ca depends du departement tu peux le calculer ici : http://www.carte-grise.org/ (http://www.carte-grise.org/)
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Le prix, classique, cela dépend du département, de l'année de mise en circulation, et surtout du nombre de chevaux fiscaux .
En moyenne c'est 32 euros le cheval.
Après tu compte les frais de gestion à 2,50€ puis les frais d'envoi de la carte grise (dans les 5€)
voilà
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Salut à tous,j'ai une simple question à vous poser !!! Est il possible en France,d'assurer une voiture sans immatriculation ???Je plante le décor:je suis Français,je vais acheter une voiture en Belgique et pour la ramener je lui met des fausses plaque belge (avec le même num. que sur la carte grise,donc la même plaque que l'ancien proprio) et je roule comme cela un an!!! En résumer,sans immatriculation française est il possible d'assurer la voiture ??? Pour ceux qui ne savent pas,en Belgique pour avoir une carte d'assurance il nous faut un num. de plaque et num. de chasis ect...
Merci pour vos réponse.
Je ne comprends pas le sens de ta question :reflexion
-- "Est il possible en France,d'assurer une voiture sans immatriculation" : non ton assurance te demande la carte grise définitive pour assurer ta voiture sinon tu n'es pas couvert ---- défaut d'assurance = délit
-- "je lui met des fausses plaque belge (avec le même num. que sur la carte grise,donc la même plaque que l'ancien proprio) et je roule comme cela un an" : rien que le fait de le dire ou d'y penser va t'amener des ennuis par ici :whistling Tu vas donc rouler sous couvert d'une plaque d'immat qui ne sera plus appropriée en Belgique. Donc le véhicule sera en circulation sans carte grise (C/4) et donc sans assurance = délit.
Vu comme tu le déclare, tu laisses supposer que tu vas utiliser la plaque Belge de manière volontaire donc sciemment = usage de fausses plaques = délit
--"En résumer,sans immatriculation française est il possible d'assurer la voiture ??? " = Non car l'assurance doit être souscrite par le titulaire de la voiture, en l'occurence dans son pays de résidence. Je doute que l'ancien propriétaire continue d'assurer un véhicule qu'il ne possède pas.
Je te rappelle qu'iul existe une base informatique policière commune à tous les pays membres de l'union européenne, ouverts à l'espace schengen ainsi que des services de coopération permettant l'échange de renseignements sur les véhicules quelqu'ils soient.
Pas vu pas, pris pendu :lyderic
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Ok merci pour tout !!!Ont peut fermer !!!
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Non je pense pas qu'il faut fermer ce topic, car par la suite tu pourra nous apporter ton expérience de ta futur transaction et celles d'autres frontalier qui acheteront en Belgique ou dans d'autres pays
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Moi je n'ai pas de transaction à faire. :birgits
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Ah ok ! :tooth