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Auteur Sujet: Papiers utiles lors de la vente  (Lu 33336 fois)

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Papiers utiles lors de la vente
« le: 26 mai 2008 à 19:49:30 »
Bonjour à tous, comme vous le savez je vends ma GTS et étant quasi sur le point de la vendre, j'aimerais savoir les documents que je dois avoir en ma possession le jour de la vente. Et où est-ce que je peux les obtenir !

Voilà voilà !! Merci.
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Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #1 le: 26 mai 2008 à 19:52:02 »
alors...

- un certificat de non gage (site de la prefecture)
- un controle technique de moins de 6 mois (chez l'arnaqueur du coin)
- un certificat de cession de vehicule (site de la prefecture)
- ta carte grise..

et si tu veux etre gentil avec l'acheteur: une demande d'immatriculation (site de la prefecture)
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Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #3 le: 26 mai 2008 à 19:57:08 »
Voilà j'ai les deux documents là !! Et la demande d'immat !

Par contre j'aimerais précisé lors de la vente, véhicule vendu en l'état, histoire de ne pas avoir d'ennuis au cas où il y aurait un vice qui se déclarerait après la vente. Sur quel document dois-je le préciser ?
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Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #4 le: 26 mai 2008 à 20:01:33 »
Sur la carte grise barrée, tu marques de façon bien visible "véhicule vendu en l'état".
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Re : Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #5 le: 26 mai 2008 à 20:02:09 »
Voilà j'ai les deux documents là !! Et la demande d'immat !

Par contre j'aimerais précisé lors de la vente, véhicule vendu en l'état, histoire de ne pas avoir d'ennuis au cas où il y aurait un vice qui se déclarerait après la vente. Sur quel document dois-je le préciser ?
fais simplement signer un papier manuscrit a l'acheteur ou il certifie acheter le vehicule en l'etat sans garantie. le papier doit comporter nom adresse, le texte manuscrit et la mention redigé a (le lieu)  la date signature
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Re : Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #6 le: 26 mai 2008 à 20:02:51 »
Sur la carte grise barrée, tu marques de façon bien visible "véhicule vendu en l'état".
laquelle carte grise est detruite a la prefecture lors de la delivrance de la nouvelle..... aucune utilité....
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Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #7 le: 26 mai 2008 à 21:12:37 »
sisi jobo elle a une utilite si tu en fait une copie
je le sait lol
car heureusement que la mienne n'est pas note sinon je n'aurait pas pu l'attaque au tribunal

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Re : Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #8 le: 26 mai 2008 à 21:16:49 »
sisi jobo elle a une utilite si tu en fait une copie
je le sait lol
car heureusement que la mienne n'est pas note sinon je n'aurait pas pu l'attaque au tribunal


encore faut il effectivement en avoir garder une copie... parce que l'original part a la poubelle maintenant..
mais je rappel que le nouveau proprietaire ne signe pas la vieille carte grise donc le tribunal peut considerer qu'il n'est pas forcement au courant..
le papier manuscrit de l'acheteur a 1000 fois plus de poids lors d'une procedure.
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Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #9 le: 27 mai 2008 à 04:08:25 »
je sait ce que je ferai en plus de la carte grise dans ce cas lol
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Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #10 le: 27 mai 2008 à 07:44:09 »
A c'est bon a savoir merci jobo :ave mais ça peu faire fuir ça   :reflexion

enfin moi si j'achète un véhicule et que mon demande de signé pour ça je réfléchi bien avant  :doute

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Re : Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #11 le: 27 mai 2008 à 10:30:47 »
A c'est bon a savoir merci jobo :ave mais ça peu faire fuir ça   :reflexion

enfin moi si j'achète un véhicule et que mon demande de signé pour ça je réfléchi bien avant  :doute

Pareil, ca me ferais réfléchir  :bah

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Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #12 le: 27 mai 2008 à 10:47:42 »
Mouais, moi si j'étais acheteur, ça me ferais hésiter... :reflexion
Tant que la voiture n'a pas été accidentée et que tu l'as caché, je ne vois pas pourquoi un acheteur pourrait se retourner contre toi.  :bah
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Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #13 le: 27 mai 2008 à 10:55:24 »
moi aussi j'aurai peur... je repondais simplement a la question..

de toute facon la jurisprudence regorge de cas de condamnations ou l'ancien proprietaire se fait condamner meme de longues periodes apres la vente et pour des choses qu'il ignorait.. et parfois meme en ayant signifié la vente dans l'etat.

c'est pour ca que moi je ne revends a des particulier que des vehicules garantis. et les vehicules non garantis c'est reprise par le garage... et hop debarrasé du risque.
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Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #14 le: 28 mai 2008 à 14:32:14 »
Une autre question importante, comment procédez-vous lors de la vente avec un paiement en chèque de banque ?

Vous vous donnez rendez-vous à sa banque ou la votre ? Un simple coût de téléphone ? ....
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Re : Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #15 le: 28 mai 2008 à 14:50:34 »
Une autre question importante, comment procédez-vous lors de la vente avec un paiement en chèque de banque ?

Vous vous donnez rendez-vous à sa banque ou la votre ? Un simple coût de téléphone ? ....

 :nanana Sa banque doit remettre le chèque de banque à ton acheteur et c'est lui qui te le remet !!! Ainsi, tu es sûr de la provision de son compte  :bah

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Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #16 le: 28 mai 2008 à 15:00:04 »
Donc pour toi si quelqu'un te paie avec un chèque de banque, tu le prends et c'est tout, aucune vérification de ton côté !

Il m'est déjà arrivé de recevoir un faux chèque de banque c'est pour ça ! Mais bon, ça se voit lorsqu'ils sont douteux normalement !

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Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #17 le: 28 mai 2008 à 15:02:42 »
Ça n'exclue pas de vérifier a la banque la validité du chèque comme la fait le vendeur de ma Vectra un chèque de banque il parait que ça se fait très bien a l'imprimante :coucou
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Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #18 le: 28 mai 2008 à 17:03:39 »
Tu peux donner RDV à ton acheteur à ta banque pour qu'ils vérifient le chèque.
Si ta banque te confirme que c'est OK et qu'il y a un problème ensuite, tu pourras te retourner contre ta banque.
Perso pour la vente de mon dernier Zaf, j'avais demandé le nom de l'acheteur, un N° de fixe et j'ai vérifié que ça correspondait bien sur le site www.pagesjaunes.fr comme en plus il me payait avec un chèque Cofidis, je les ai appelés et ils m'ont bien confirmé qu’ils avaient un dossier au nom de cette personne pour la somme convenue et qu'ils avait édité un chèque à mon nom.
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Re : Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #19 le: 28 mai 2008 à 17:27:08 »
Une autre question importante, comment procédez-vous lors de la vente avec un paiement en chèque de banque ?

Vous vous donnez rendez-vous à sa banque ou la votre ? Un simple coût de téléphone ? ....
un simple coup de téléphone mais apres avoir chercher les coordonnées téléphoniques de la banque sur un annuaire ou internet et pas en utilisant le numero de tel present sur la feuille accompagnatrice du cheque.
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Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #20 le: 28 mai 2008 à 21:58:51 »
Oui voilà ! Je penses que je vais faire ça. Je vais lui dire que je lui laisse pendant les heures ouvrables et puis voilà.
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Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #21 le: 29 mai 2008 à 00:13:52 »
pour le certificat de cession voila le lien, il faut juste remplir le premier exemplaire directement sous acrobat et les 3 exemplaires sont remplis, on ne peut pas l'enregistrer mais perso c'est un gain de temps.

voila c'est içi   :icon_wink
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Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #22 le: 29 mai 2008 à 00:16:42 »
a oui, pour moi c'est cheque de banque avec vérif auprés de la banque, si l'acheteur et sérieux tu n'auras aucuns soucis pour avoir les coordonnées de sa banque.
La carte grise comporte un coupon en bas qui sert à l'acheteur pour circuler le temps que la nouvelle CG soit faite.

voila c'est tout je crois  :ange
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Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #23 le: 31 juillet 2008 à 09:39:11 »
Bonjour à tous.

Nouveau sur ce forum, je viens apporter ma contribution et mes questions par la même occasion  :icon_mrgreen

J'ai vendu ma C2 VTS à une personne. Je me suis bien renseigné à ma banque comment faire pour vérifier si un chèque de banque n'est pas un faux. Ma banque n'a aucun moyen, à part comme nous, le téléphone, de nous certifier auprès de la banque émettrice que le chèque est bel et bien de chez eux.

Cela m'étais déjà arrivé lors de la vente de mon ancienne Mégane, la banque de mon acheteur, n'a rien voulu savoir, et m'a envoyé boulet, en me prétextant que cette info était totalement confidentielle.. dur.. je suis carrément aller à son agence pousser un coup de gueule. Sauf que l'agence était à 10kms.

Bref...
La personne qui achète ma C2 à l'air sérieuse, car apparemment, son père est le directeur de la banque (petit village).
Il habite à 100kms de mon domicile, et ma demandé de lui envoyer par la poste (je vais pas le faire revenir une deuxième fois) le certificat de non gage + la photocopie de la carte grise, afin qu'il puisse l'assuré quand il me la prendra.

Le problème, c'est que sa banque est ouverte que le Mercredi et Vendredi matin  :reflexion

J'ai au moins son adresse postale, son téléphone mobile et son adresse mail (il est passé par Ebay)

Alors la question que je me pose, si sa banque refuse de me communiquer si le chèque vient bien de chez eux, comment faire ?
Cela se voit un faux chèque de banque quand même...

Je me pose ces questions, sans pour autant pousser à la paranoïa...

Merci à vous


Hors ligne Shouill

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Re : Papiers utiles lors de la vente
« Réponse #24 le: 31 juillet 2008 à 10:01:43 »
La banque n'a pas à refuser de te donner l'information si le chèque t'es destiné. Déjà que c'est le seul moyen de vérifier !! Si en plus tu ne peux même pas le faire !

Ah oui ... et :welcome sur FO  :bien :bien
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