Tracter en Opel

[Pilou]

Et tu veux une autre bonne nouvelle 

Une fois ton E/B revalidé, tu ne devras pas dépasser 80km/h sur les routes à double sens de circulation et 90km/h sur celles de type voies express et autoroute, car ton PTRA dépasse 3500kg 

[jobo173]

je sens que je vais finir par regler le probleme autrement et l'immatriculer au luxembourg...   

[Pilou]

Ah, j'oubliais, ce que je t'ai dit le message du dessus est valable même si tu tractes une bagagère de 500kg 

[LeoDoc]

Merci pilou 

Bon ça m'arrange pas va falloir perdre du temps a passer une visite médicale pour 5 kilos de remorque en trop 
Qu'est ce que c'est con les lois 

tu n'as pas un moyen de virer ses 5kg? XD

[jobo173]

tu n'as pas un moyen de virer ses 5kg? XD

non elle est homologuée.. donc le ptac est sur la carte grse.. 

[LeoDoc]

non elle est homologuée.. donc le ptac est sur la carte grse.. 

et si tu retire 5kg a la voiture ça marche pas ?

[jobo173]

et si tu retire 5kg a la voiture ça marche pas ?

non c'est les poids d'homologation qui comptent... pas les poids reels... 

[Pilou]

Exact !

[Laurent Hoppl@]

Et tu veux une autre bonne nouvelle 

Une fois ton E/B revalidé, tu ne devras pas dépasser 80km/h sur les routes à double sens de circulation et 90km/h sur celles de type voies express et autoroute, car ton PTRA dépasse 3500kg 

Et en plus il y a obligation de coller les 2 disques d'indication de la limitation de vitesse à l'arrière de la remorque.

[LeoDoc]

Et en plus il y a obligation de coller les 2 disques d'indication de la limitation de vitesse à l'arrière de la remorque.

temps que c'est pas a l’arrière de la voiture, je pense que ça le dérangera moins 

[Pilou]

Et en plus il y a obligation de coller les 2 disques d'indication de la limitation de vitesse à l'arrière de la remorque.

Non, il y a tolérance pour l'absence de disques car leur présence est liée au véhicule tracteur...

[Laurent Hoppl@]

D'où avances-tu ceci ?
Certes j'imagine que les FDO  ne vont pas forcément te faire ch... juste pour ça.
Mais moi je me fie à la loi, en l’occurrence le code de la route, et il se trouve que l'obligation est formelle :

Article R413-13
Modifié par Décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 - art. 18
 
Les véhicules dont la vitesse est réglementée en raison de leur poids ou de leur mode d'exploitation doivent porter, visible à l'arrière, l'indication de la ou des vitesses maximales qu'ils sont tenus de ne pas dépasser.
 
Le ministre chargé des transports fixe par arrêté les conditions d'application du présent article.
 
Le fait, pour tout conducteur, de ne pas respecter l'obligation de signalisation imposée par le présent article et les dispositions prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

En outre le disque autocollant côute dans les 1€ à 1€50.
Alors pourquoi courir un risque inutile d'une contravention de 2ème classe ?

[Pilou]

Je ne retrouve plus le lien, il s'agit du décret d'application du ministère des transports qui explique que ces disques ne sont pas obligatoires, car on ne sait pas derrière quel véhicule la remorque va être attelée.

De plus, une caravane ou une bagagère n'est pas limitée en raison de son poids ou de son mode d'exploitation, comme le précise l'article que tu cites, mais en fonction du véhicule tracteur, il n'y a donc pas obligation d'apposition des disques à l'arrière...

[Laurent Hoppl@]

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=5FB76D594D4BDA4C971F33F1413C90B1.tpdjo14v_3?cidTexte=JORFTEXT000000163897&idArticle=LEGIARTI000019496932&dateTexte=20110704&categorieLien=id#LEGIARTI000019496932

Autocaravane, j'imagine que c'est exclusivement les camping-car (4.1 et le 4.2)
Pour les remorques et caravanes, on ne serait effectivement pas visés, car le PTAC du véhicule tracteur est inférieur à 3,5T (cf 3.3 et 3.4)
 

Arrêté du 23 novembre 1992 relatif à l'indication des vitesses maximales sur les véhicules automobiles

Article 2
Modifié par Arrêté du 12 septembre 2008 - art. 1

Les véhicules ou ensembles de véhicules doivent porter suivant les cas un ou plusieurs disques correspondant aux vitesses indiquées pour chaque catégorie ci-après :

1. Véhicules de transport en commun de personnes :

1. 1. Autocars d'un poids total autorisé en charge supérieur à 10 tonnes possédant les caractéristiques techniques particulières visées à l'article R. 413-10 du code de la route : 100, 90 ;

1. 2. Autocars d'un poids total autorisé en charge supérieur à 10 tonnes autres que ceux désignés en 1. 1 : 90 ;

1. 3. Autocars d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 10 tonnes : 100 ;

1. 4. Autocars aménagés pour transporter des passagers debout : 70-en supplément des disques prévus en 1. 1, 1. 2 ou 1. 3 ;

1. 5. Autobus : 70.

2. Véhicules de transport de matières dangereuses :

2. 1. Véhicules et ensembles de véhicules d'un poids total (défini par le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé mentionnés à l'article R. 312-4 du code de la route) supérieur à 12 tonnes possédant les caractéristiques techniques particulières visées à l'article R. 413-9 du code de la route : 80, 70, 60 ;

2. 2. Véhicules et ensembles de véhicules d'un poids total supérieur à 12 tonnes autres que ceux visés au point 2. 1 : 80, 60 ;

2. 3. Véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3, 5 tonnes et n'excédant pas 12 tonnes : 90, 80 ;

2. 4. Ensembles de véhicules d'un poids total roulant autorisé supérieur à 3, 5 tonnes et n'excédant pas 12 tonnes, dont le véhicule tracteur est visé en 2. 3 : 90, 80.

3. Véhicules de transport de marchandises autres que des matières dangereuses :

Véhicules spécialisés autres que ceux affectés au transport de personnes :

3. 1. Véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 12 tonnes : 90, 80 ;

3. 2. Ensembles de véhicules d'un poids total roulant autorisé supérieur à 12 tonnes, ainsi que les tracteurs routiers d'un poids total roulant autorisé supérieur à 12 tonnes : 90, 80, 60 ;

3. 3. Véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3, 5 tonnes et inférieur ou égal à 12 tonnes : 90, 80 ;

3. 4. Ensembles de véhicules d'un poids total roulant autorisé supérieur à 3, 5 tonnes et inférieur ou égal à 12 tonnes, dont le véhicule tracteur est visé en 3. 3 : 90, 80.

4. Véhicules spécialisés affectés au transport de personnes :

4. 1. Autocaravanes d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3, 5 tonnes et inférieur ou égal à 12 tonnes : 110, 100, 80 ;

4. 2. Autocaravanes d'un poids total autorisé en charge supérieur à 12 tonnes : 90, 80.

5. Véhicules agricoles :

5. 1. Machines agricoles automotrices définies à l'article R. 311-1 du code de la route : 25 ou 40 ;

5. 2. Véhicules et appareils agricoles remorqués définis à l'article R. 311-1 du code de la route et dont les conditions de circulation sont définies à l'article R. 413-12-1 du code de la route : 25 ou 40.

Il sera toléré qu'un véhicule remorqué appartenant à un ensemble de véhicules d'un poids total roulant autorisé supérieur à 3, 5 tonnes et n'excédant pas 12 tonnes porte les disques prévus pour un ensemble d'un poids total roulant autorisé supérieur à 12 tonnes, sous réserve que l'ensemble respecte les limitations affichées à l'arrière du véhicule.

[DavidV6]

Autocaravane, j'imagine que c'est exclusivement les camping-car (4.1 et le 4.2)
Pour les remorques et caravanes, on ne serait effectivement pas visés, car le PTAC du véhicule tracteur est inférieur à 3,5T (cf 3.3 et 3.4)

Même si ton ensemble fait + de 3,5T car tu n'est pas un professionnel de la route.
Et toutes les limitations cités le sont pour les transport de personnes, de marchandises...
Sauf les gros camping-car de + de 3,5T considérés comme des Poids-lourd !

[Laurent Hoppl@]

Même si ton ensemble fait + de 3,5T car tu n'est pas un professionnel de la route.
Et toutes les limitations cités le sont pour les transport de personnes, de marchandises...

Professionnel ou pas,
- une voiture est un véhicule destiné au transport de personnes, de maximum 9 places et 3,5T de PTAC
- un camping car est également un véhicule destiné au transport de personnes (par assimilation)
- une camionnette est un véhicule de transport de marchandise de PTAC <3,5T (donc par exemple la signalisation avec le petit camion en panonceau s'applique, professionnel ou pas, chargé ou pas)
- une remorque : transport de marchandises (même pour trimballer sa moto ou charger du bois le week-end)
- une caravane : ??? moi je dirais par assimilation transport de marchandise, vu qu'on a pas le droit d'avoir des personnes dedans en roulant ...

Pour illustrer la jolie littérature de Legrifrance
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000020572753&idSectionTA=LEGISCTA000006159577&cidTexte=LEGITEXT000006074228&dateTexte=20110704#LEGIARTI000020572753
ceci est sympa
http://www.lepermis.com/Permis/Definitionvehicule.htm

Sauf les gros camping-car de + de 3,5T considérés comme des Poids-lourd !

Justement, comme les gros camping-car (de plus de 3,5T et moins de 12T) sont des poids-lourds mais non affectés au transport de marchandise ou au transport en commun de personnes, ils vont faire l'objet très prochainement d'une législation spécifiques : les titulaires du permis B pourront les conduire, sous réserve d'une petite formation.

[DavidV6]

Professionnel ou pas,
- une voiture est un véhicule destiné au transport de personnes, de maximum 9 places et 3,5T de PTAC    Dans le texte c'est spécifié "Véhicules spécialisés affectés au transport de personnes".
- un camping car est également un véhicule destiné au transport de personnes (par assimilation)            Pareil
- une camionnette est un véhicule de transport de marchandise de PTAC <3,5T   Oui dans le cas où c'est un véhicule de société
- une remorque : transport de marchandises (même pour trimballer sa moto ou charger du bois le week-end)  NON
- une caravane : ??? moi je dirais par assimilation transport de marchandise, vu qu'on a pas le droit d'avoir des personnes dedans en roulant ...   NON plus

Justement, comme les gros camping-car (de plus de 3,5T et moins de 12T) sont des poids-lourds mais non affectés au transport de marchandise ou au transport en commun de personnes, ils vont faire l'objet très prochainement d'une législation spécifiques : les titulaires du permis B pourront les conduire, sous réserve d'une petite formation.
C'est déja le cas pour les détenteurs du permis B obtenu avant le 20 janvier 1975 et aucune formation demandé

Je rajoute que pour transporter de la marchandise, tu dois avoir un document mentionnant le poids et la nature de la marchandise.
Sinon, c'est une grosse prune !
Alors pour la moto ou le bois... Donc pour çà tu es interdit de circuler du samedi 22h30 au dimanche 22h30 

[Pilou]

Professionnel ou pas,
- une voiture est un véhicule destiné au transport de personnes, de maximum 9 places et 3,5T de PTAC
- un camping car est également un véhicule destiné au transport de personnes (par assimilation)
- une camionnette est un véhicule de transport de marchandise de PTAC <3,5T (donc par exemple la signalisation avec le petit camion en panonceau s'applique, professionnel ou pas, chargé ou pas)
- une remorque : transport de marchandises (même pour trimballer sa moto ou charger du bois le week-end)
- une caravane : ??? moi je dirais par assimilation transport de marchandise, vu qu'on a pas le droit d'avoir des personnes dedans en roulant ...

Pour illustrer la jolie littérature de Legrifrance
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000020572753&idSectionTA=LEGISCTA000006159577&cidTexte=LEGITEXT000006074228&dateTexte=20110704#LEGIARTI000020572753
ceci est sympa
http://www.lepermis.com/Permis/Definitionvehicule.htm
Justement, comme les gros camping-car (de plus de 3,5T et moins de 12T) sont des poids-lourds mais non affectés au transport de marchandise ou au transport en commun de personnes, ils vont faire l'objet très prochainement d'une législation spécifiques : les titulaires du permis B pourront les conduire, sous réserve d'une petite formation.

Idem pour les ensembles entre 3500kg et 4250kg à partir de  ? 2012 (décret en attente). Pour les camping car, c'est déjà le cas pour le personnes titulaires de leur permis B avant 1979 ...

Mais j'avoue qu'en cette période de transition entre les réglementations nationales et la transposition des droits européens, c'est un casse-tête

A mon avis, le soucis n'est pas avec les forces de l'ordre, qui pataugent autant que nous, sinon plus, mais avec les assurances, qui éplucheront les dossiers en cas de sinistre.

[Laurent Hoppl@]

Je ne suis ni juriste, ni force de l'ordre. Ca reste mon interprétation des textes que j'ai pu lire.
Alors je m'arrête là pour ce débat, qui au final ne nous amène pas grand chose.
 

[Laurent Hoppl@]

Je rajoute que pour transporter de la marchandise, tu dois avoir un document mentionnant le poids et la nature de la marchandise.
Sinon, c'est une grosse prune !
Alors pour la moto ou le bois... Donc pour çà tu es interdit de circuler du samedi 22h30 au dimanche 22h30 

Je révise en ce moment mon code pour passer le permis E(B) et on m'a certifié qu'une camionnette, même privée est un véhicule de trans port de marchandise, donc devant respecter la signalisation en question, par exemple :


 

[Pilou]

Là dessus tu as raison, mais dans la pratique la plupart des panneaux de ce type sont accompagnés d'un panonceau de tare (genre 3T5 ou 7T5) qui permettent de faire un tri vis à vis des "vrais" PL...

Et puis, ne t'inquiète pas, ton interprétation de la loi est bonne, puisqu'elle applique de façon littérale le texte 

à ce sujet, je me suie trouvé récemment confronté à une situation cocasse lors de leçons pour le E/B que j'ai passé en mars...

Je suis arrivé en ville sur un carrefour où toutes les rues débouchantes étaient interdites aux plus de 3T5, et aucune possibilité de faire demi-tour 

[Laurent Hoppl@]

MDRR
Même mieux que les carrefours avec 4 "stop" !

[Ludo91]

Là dessus tu as raison, mais dans la pratique la plupart des panneaux de ce type sont accompagnés d'un panonceau de tare (genre 3T5 ou 7T5) qui permettent de faire un tri vis à vis des "vrais" PL...

Et puis, ne t'inquiète pas, ton interprétation de la loi est bonne, puisqu'elle applique de façon littérale le texte 

à ce sujet, je me suie trouvé récemment confronté à une situation cocasse lors de leçons pour le E/B que j'ai passé en mars...

Je suis arrivé en ville sur un carrefour où toutes les rues débouchantes étaient interdites aux plus de 3T5, et aucune possibilité de faire demi-tour 

Un coup pareil me fais penser à un sketch de notre défunt Raymond Devos..... Un rond point ou toutes les sorties sont en sens interdit....

Pour en revenir au sujet :
J'ai une remorque freinée dont le PTAC est de 750Kg. Je ne suis donc pas ennuyé par le permis E(B), mais je me pose désormais la question :
Dois-je apposer ce fameux autocollant "90" ? Et dois-je respecté les 90km/h avec cette remorque ?
Car honnêtement, j'ai déjà roulé à 110km/h avec, aucun problème, elle accepte très largement, sous réserve bien entendu d'anticiper les freinages, courbes etc... Je l'ai même tracté lorsque j'étais encore en conduite accompagné car il ne me semble pas que cela m'était interdit....

[jobo173]

des que t'as une remorque qu'importe la taille t'es limité a 90 .. 

[Ludo91]

des que t'as une remorque qu'importe la taille t'es limité a 90 .. 

Hum..... Bon....
Je trouve ça quand même un peu stupide dans mon cas, mais bon....
Donc si je suis limité à 90, je dois apposer l’autocollant c'est ça ?