Bonjour à tous,
Je vais peut être m'attirer des foudres ici mais il faut connaître les règles applicables.
Il faut savoir que les bons conseilleurs, ne sont que rarement les payeurs.
Avant de vous lancer, sachez ceci:
Pour la France, ce que vous devez savoir :
Le décret 2003-536 du 20 juin 2003 précise que « toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu’il s’agisse d’une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur la carte grise, doit donner lieu, à une déclaration adressée au préfet du département du lieu d’immatriculation, accompagnée de la carte grise aux fins de modification de cette dernière.
Ajouter une puce ou un boitier efficace modifie la puissance à la hausse.
C'est une transformation qui va modifie les caractéristiques constructeur validées et portées sur le certificat d'immatriculation (carte grise).Vous devez: Faire une déclaration adressée au préfet du département afin que cette modification soit homologuée et qu’une nouvelle carte grise soit délivrée.
L'article R. 322-8 du code de la route précise que toute transformation apportée à un véhicule soumis à l'obligation d'immatriculation et déjà immatriculé, susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur la carte grise, doit impérativement donner lieu à une déclaration adressée à la préfecture de son choix, de la part du propriétaire du véhicule.
La déclaration:
Doit clairement faire apparaître les informations à modifier selon les transformations opérées sur le véhicule.
Etre adressée au préfet (préfecture ou sous-préfecture), au moyen du formulaire cerfa n°13750*01 de demande de certificat d'immatriculation, et ce, dans le mois suivant la transformation du véhicule.
Vous pouvez envoyer un courrier pour déclarer la transformation et demander la modification de la carte grise en conséquence (de préférence une lettre recommandée avec accusé de réception) en joignant :
- le formulaire cerfa n°13750*01dûment complété,
- la partie haute de la carte grise, complétée et signée,
- le règlement en chèque ou en espèces du montant exigé
Conservez le coupon détachable dûment rempli de la carte grise.
Joindre une enveloppe libellée à son adresse
affranchie au tarif d'une lettre recommandée avec accusé de réception (20 grammes). Informer son assurance à réception de la carte grise puisque, à présent elle est différente de celle qui a donné lui à l'établissement du contrat.
L'assureur applique une règle proportionnelle de prime sur les bases de la nouvelle carte grise pour assurer le véhicules modifié selon les nouvelle données.
A défaut:
Le contrevenant s'expose. Il et passible d'une amende forfaitaire de 4ème classe.
Amende forfaitaire minorée : 90 euros Amende forfaitaire simple : 135 euros Amende forfaitaire majorée : 375 euros
L'assureur peut revoir son indemnité en cas de non conformité à dire d'expert, voire refuser la prise en charge d’un sinistre.
La manière dont l'assureur peut reconsidérer son engagement par exemple:
Il tient compte de la cotisation réellement perçue par rapport à celle que la compagnie aurait du percevoir si le véhicule avait été déclaré.
Le ratio entres ces 2 éléments permet à l'assureur d'appliquer un coefficient <1 afin d'indemniser le sinistre.
Exemple :
Calcul de majoration de cotisation non perçue:
Si pour votre véhicule l'assureur vous demande 500 Euros par an sans modification mais qu'avec (carte grise à jour) il aurait dû percevoir 650 Euros
le ration sera 500/650=0.77
En cas de sinistre si l'équipement est détecté sur le véhicule (responsable ou non du sinistre) l'assureur pourra soit refuser d'indemniser soit appliquer ce coefficient.
Par exemple pour un sinistre de 5000 Euros restera à votre charge en plus de la franchise (5000*0.77)-5000 => 1150Euros (plus votre éventuelle franchise sinistre responsable)http://www.forum-opel.fr/Smileys/fo/accident.gif
Je ne parle même pas d'une possible radiation, majoration de prime très forte et votre responsabilité civile.
Tout ça bien sûr si votre carte grise n'est pas conforme.
Alors désolé d'être rabat joie, mais il faut connaître ces points avant de se lancer.
Même si le boitier, puce, programmation n'y sont pour rien, si une découverte est réalisée vous voilà informé.
Nous sommes bien loin de la performance ou pas des puces et de leur risque pour la mécanique.
Donc, OUI aux puces, boitiers et modifications en tout genre, mais pensez à vous mettre en règle, c'est prévu par la loi et le code de la route.
C'est pour vous, les tiers et votre famille (dans l'ordre que vous voulez).
PS je ne suis ni flic ni assureur
