Forum Opel
Bar, Bécanes et Bébés => Bar => Discussion démarrée par: db77 le 19 novembre 2018 à 17:42:14
-
Bonjour,
Je viens de recevoir des impôts une créance de 160 euros à payer avant le 15 décembre 2018 pour mon Insignia OPC Unlimited.
Encore une Macronerie je suppose car cela fait deux ans que je l'ai, et je n'avais rien reçu l'année dernière.
De plus j'ai la vignette Crit'Air 1 alors que ma femme avec sa 500 a une vignette Crit'Air 2.
Alors, pourquoi ai-je une vignette Crit'Air 1 si mon véhicule est polluant ?
De plus, le CT n'a rien relevé d'anormal non plus...
C'est encore du n'importe quoi digne de ce gouvernement de m**de !!!
Je cite ce qui est écrit :
"En application de l'article 1011ter du CGI, le propriétaire : mon nom et mon prénom est assujetti(e) à la taxe sur les véhicules polluants d'un montant de 160,00 EUR au titre de l'année 2018 pour le véhicule immatriculé mon immatriculation".
Et vous, y avez-vous eu droit ?
-
Bonjour,
Il me semble que la vignette Crit'Air ne dépend que de l'année de mise en circulation et du type de motorisation (essence, diesel, hybride, électrique).
Mais pas de la puissance, ni des émissions polluantes. Ce qui est une aberration totale.
Et on tient compte du fait que le CO2 est un gaz à effet de serre, mais pas un polluant, on en devient chèvre :mur
La taxe dont tu parles dépend des émissions de CO2
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577&idArticle=LEGIARTI000025075049
Ce n'est pas une Macronnerie car le texte d'origine date du 01/01/2009
-
Bonjour,
Il me semble que la vignette Crit'Air ne dépend que de l'année de mise en circulation et du type de motorisation (essence, diesel, hybride, électrique).
Mais pas de la puissance, ni des émissions polluantes. Ce qui est une aberration totale.
Et on tient compte du fait que le CO2 est un gaz à effet de serre, mais pas un polluant, on en devient chèvre :mur
La taxe dont tu parles dépend des émissions de CO2
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577&idArticle=LEGIARTI000025075049
Ce n'est pas une Macronnerie car le texte d'origine date du 01/01/2009
Du coup, ils m'ont oublié l'an dernier alors... car rien reçu l'an dernier donc rien payé. Et c'est pourquoi je me disais que c'était une macronerie.
Mais du coup, on paie un malus et en plus ce truc tous les ans !!! Quelle bande de suceurs nos élus...